Bernard X... demeurant B.P. 107 à Evian cédex (74501) ; M.

[V] [W], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté

en dernier lieu par Me Sicoli, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 1er avril 2022 par laquelle la section disciplinaire de l'université Claude Bernard

Bernard X.... En raison de l'issue tant du litige que du présent recours les dépens de première instance et d'appel doivent être mis à la charge de M. Bernard X....

Bernard X... à l'époque pour rompre son contrat d'agent commercial, - M.

La société Ambulances Bernard fait valoir que ce décompte ne tient pas compte de la "quatorzaine" prévue par l'article 4 du décret n°2003-1242 du 22 décembre 2003.

et de bobinage, dite EITB (société EITB) a chargé la société AGT Transports Rogier (société AGT) de transporter des machines entreposées chez la société Transpost ; que la société AGT a confié le déplacement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERNARD FRERES, concessionnaire Renault, dont le siège social est

Jean-Bernard A, domicilié ... ; M.

Bernard X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée le 3 mai 1999 au greffe du tribunal administratif d'Orléans, présentée par M.

Bernard X..., demeurant ... ; M.

9 novembre 2009, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me David BERNARD de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SA ALLIANZ IARD, nouvelle

G. 06 / 00978 ----------------------- Bernard X... C / S. A. S.

professionnels" stipulait : "Monsieur Bernard du X... exercera ses fonctions aussi bien à son domicile qu'au siège social.

B... et Bernard Y... à leur supérieure pour l'informer de difficultés à se déplacer dans leur bureau et solliciter l' attribution d'un bureau plus grand, la réponse de Patricia C... du même jour, la saisine

L'ANNEXE A L'AVENANT COMPORTANT LA GRILLE DES INDEMNITES DE DEPLACEMENT; MAIS ATTENDU QUE LE CONSEIL DES PRUD'HOMMES RECHERCHANT LA NATURE DE L'INDEMNITE RECLAMEE PAR THOMAS X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MASCHINENFABRIKEN BERNARD D..., société de droit allemand Gmbh, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernard Bour, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation