CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

266 résultats pour « Bertrand Clermont »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000051351134

—

Jusqu'au 31 octobre 2027 : Clermont-Ferrand-Alger (Algérie) ; Saint-Etienne-Béjaïa (Algérie). Jusqu'au 31 mars 2028 : Paris-Djerba (Tunisie). Jusqu'au 31 octobre 2028 : Perpignan-Oran (Algérie).

Article Annexe 1

—

CAEN Coutances, Avranches MAYENNE ANGERS Laval MAINE-ET-LOIRE ANGERS Angers MARNE REIMS Reims NIÈVRE BOURGES Nevers NORD DOUAI Avesnes-sur-Helpe OISE AMIENS Beauvais ORNE CAEN Alençon PAS-DE-CALAIS DOUAI Montreuil PUY-DE-DÔME RIOM Clermont-Ferrand

Article 1

—

6 dont une formation agricole Besançon Besançon 7 dont une formation agricole Bordeaux Bordeaux 10 dont une formation agricole Caen Caen 5 dont deux formations agricoles Reims Chalon-en-Champagne 10 dont une formation agricole Riom Clermont-Ferrand

Article 2

—

emplois suivants : 1° Président et procureur de la République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand

LEGIARTI000031609780

—

01141 Libellé CPU CPAM Caen Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 600100648 Finess géographiques 600000186 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Clermont-Ferrand. Aurillac, Clermont-Ferrand, Le Puy-en-Velay, Riom. Cusset. Cusset, Montluçon, Moulins. Cour d'appel de Rouen Evreux. Bernay, Evreux. Le Havre. Le Havre. Rouen. Dieppe, Rouen.

Article 57

—

Clermont-Ferrand : Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Haute-Vienne. Dijon : Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne, territoire de Belfort.

Article Annexe

—

Clermont-Ferrand - Auvergne. Nice-Côte d'Azur. Ajaccio - Campo-Dell'Oro. Deauville - Saint-Gatien. Nîmes-Garons. Angers-Marcé. Dijon-Longvic. Paris - Charles-de-Gaulle. Annecy - Le Meythet. Dinard-Pleurtuit. Paris-Le Bourget.

Article Annexe 3

—

arrêté et périmètre de celle-ci FINESS juridique 030780092 FINESS géographiques 030000061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE Code comptable 003008 Ville du comptable MOULINS MUNICIPALE Code CPU 01631 Libellé CPU CPAM Clermont-Ferrand

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

Centre hospitalier régional d'Angers ; 3° Centre hospitalier régional de Besançon ; 4° Centre hospitalier régional de Bordeaux ; 5° Centre hospitalier régional de Brest ; 6° Centre hospitalier régional de Caen ; 7° Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 1° Centrale Lille Institut ; 2° Ecole centrale de Lyon ; 3° Ecole centrale de Marseille ; 4° Ecole centrale de Nantes ; 4-1° Institut national polytechnique Clermont

Article Annexe 1

—

-Instituts et écoles extérieurs aux universités mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne

LEGIARTI000045424062

—

cour administrative d'appel de Douai Tribunal judiciaire de Lille Ressort du tribunal administratif de Lille Tribunal judiciaire de Rouen Ressort du tribunal administratif de Rouen Cour administrative d'appel de Lyon Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand

Article 1

—

Clermont-Ferrand, Aulnat, Cournon-d'Auvergne, Gerzat. Corbeil-Essonnes. Creil, Montataire, Nogent-sur-Oise. Créteil, Alfortville, Limeil-Brévannes. Dijon, Chenôve, Longvic, Quetigny, Talant. Dreux, Sainte-Gemme-Moronval, Vernouillet.

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

commerce d'Auxerre, d'Évry-Courcouronnes, de Melun, de Sens Tribunaux de commerce d'Annecy, de Chambéry, de Gap, de Grenoble, de Romans-sur-Isère, de Thonon-les-Bains, de Vienne Tribunaux de commerce d'Aurillac, de Bourg-en-Bresse, de Clermont-Ferrand

Article Annexe

—

APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral, 13111 Coudoux. 31 décembre 2010 Bouisson Bertrand

Article 1

—

Centre national de référence Entérovirus et parechovirus CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie médicale, Centre de Biologie, Hôpital Gabriel-Montpied, Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand. 10.

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

. 4° L'Université Polytechnique Hauts-de-France : décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019. 6° Université Paris-Saclay : décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019. 9° Université Gustave Eiffel : décret n° 2019-1360 du 13 décembre 2019 ; 10° Université Clermont

LEGIARTI000039240180

—

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand, Ensemble scientifique des Cézeaux, BP 187, 63174 Aubière Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand Formation initiale

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

supérieure de chimie de Paris ; 14° Le décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François Champollion ; 15° Le décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Institut national polytechnique Clermont

Page 5 · 266 résultats

← PrécédentSuivant →