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Codes de loi français

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239 résultats pour « Briac MOULIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000026210948

—

Espèces holobiotiques La Gagne de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques Le ruisseau de la Borne orientale de la source jusqu'à la confluence avec la Borne Espèces holobiotiques Le Bourbouilloux de l'aval du seuil du Moulin

Article ANNEXE 28

—

de l'avenue Amédée-Bollé à la rue Rudolf-Diesel ; - de la rue Rudolf-Diesel jusqu'au chemin du Perdigal ; - du chemin du Perdigal au chemin de Font-Granado ;- chemin du Font-Granado (incluant toutes les parcelles intérieures) jusqu'au chemin du Moulin-Vedel

Article 4

—

Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Article 4

—

Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

LEGIARTI000034497329

—

DÉPARTEMENT 01 Saint-Maurice-de-Beynost, Miribel 06 Nice (quartiers du Moulins et de l'Ariane) - Nice-La Trinité, Cantaron, Drap, Falicon, Saint-André-de-la-Roche 13 Marseille Nord (3e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements), Gardanne, Bouc-Bel-Air

LEGIARTI000032551013

—

hospitalier du Haut Bugey Oyonnax 01 Clinique Convert Bourg-en-Bresse 01 Clinique mutualiste d'Ambérieu-en-Bugey Ambérieu-en-Bugey 03 Centre hospitalier de Montluçon Montluçon 03 Centre hospitalier de Vichy Vichy 03 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure

Article ANNEXE 14

—

Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier. Rue Saunier, traversée de la rue Adolphe-Guiol jusqu'à la rue Docteur-Bertholet.

Article Annexe II

—

De l'État français à la IVe République (1940-1946) - La rafle du Vel d'Hiv - Jean Moulin et l'unification de la Résistance Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques locaux ou pris dans

Article 5

—

public à la DREAL de bassin Loire-Bretagne, 5, avenue Buffon, BP 6407, 45064 Orléans Cedex 2, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP VILLE Allier 2, rue Michel-de-L'Hospital 03016 MOULINS

Article 4

—

public à la DREAL de bassin Loire-Bretagne, 5, avenue Buffon, BP 6407, 45064 Orléans Cedex 2, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP VILLE Allier 2, rue Michel-de-L'Hospital 03016 MOULINS

LEGIARTI000037494779

—

FLASSIGNY 55226 HAN-LES-JUVIGNY 55250 INOR 55252 IRE-LE-SEC 55255 JAMETZ 55262 JUVIGNY-SUR-LOISON 55275 LAMOUILLY 55306 LOUPPY-SUR-LOISON 55310 LUZY-SAINT-MARTIN 55323 MARTINCOURT-SUR-MEUSE 55324 MARVILLE 55351 MONTMEDY 55362 MOULINS-SAINT-HUBERT

Article ANNEXE 2

—

Axe Nom Aire Département Gestionnaire A0002 GRAINCOURT 62 SANEF A0002 HAVRINCOURT 62 SANEF A0004 VALMY LE MOULIN 51 SANEF A0004 VALMY ORBEVAL 51 SANEF A0004 VERDUN SAINT NICOLAS NORD 55 SANEF A0004 VERDUN SAINT NICOLAS SUD 55

Article ANNEXE 4

—

Général-de-Gaulle ; - avenue du Général-de-Gaulle jusqu'à la limite sud de la parcelle section BC n° 346 ; - limite sud de la parcelle section BC n° 346, limite sud puis ouest de la parcelle section BC n° 394 (y compris la parcelle BC n° 395) jusqu'à la rue Jean-Moulin

Article Annexe 38

—

Chemin de Feyzin jusqu'à l'intersection avec l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la pointe nord, puis la limite est de la parcelle E4 2503. Feyzin Limite est de la parcelle AO 11. Limites est et sud de la parcelle AO 124.

Article Annexe

—

: : :------------------:----------------------: : Cour d'appel de Riom : : : : : Vichy : Tribunal de grande : : : instance de Cusset : : : : : Montluçon : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montluçon : : : : : Moulins

Article ANNEXE

—

Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

LEGIARTI000028443622

—

ses affluents S013 | Q82-0400 | Le Lihoury MA0357 | Q8300500 | L'Estey Rouge S014 | Q83-0400 | L'Aran (ou Joyeuse) MA0360 | Q83-0430 | L'Ardanavy MA0361 | Q8350530 | Le ruisseau du Termi MA0362 | Q8360500 | Le canal du Moulin

LEGIARTI000046501831

—

_008_S1 1 2019_04_32-1 Occitanie Gers 2019_LOT3_ZN_32_009 L'Isle-Bouzon BOUYGUES TELECOM/ 517552 6316875 2019_LOT3_ZN_32_009_S1 1 516268 6318729 517352 6316631 2019_04_46-1 Occitanie Lot 2019_LOT2_ZN_46_018 Cœur-de-Causse BOUYGUES TELECOM/ Moulin

Article Annexe 1

—

Quartier Moulin, 26300 Châteauneuf-sur-Isère. 10277 1er juillet 2008 CUMA de L'Ehn. 6, rue des Primevères, 67118 Geispolsheim. 10278 1er juillet 2008 CUMA des Trois Villages.

Article 9

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Moulins Montluçon Allier. Gap Alpes (Hautes). Nice Alpes-Maritimes. Tournon Ardèche. Charleville Sedan Ardennes. Troyes Aube. Carcassonne Castelnaudary Narbonne Aude. Rodès Milhau Villefranche Aveyron.

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