AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte, Ginette Y..., veuve de M.

au travers de la SARL La Brière ; qu'ils ont donné l'appartement à bail, entre le 29 janvier 1999 et le 28 mai 2010, avant de le revendre ; qu'à la suite d'une vaine mise en demeure

Bernard X... et de Mme Brigitte X..., s'est présentée à la réunion ; qu'elle a cependant quitté très rapidement celle-ci en contestant la présence d'un huissier de justice requis par Mlle Florence X...

occupés par les sociétés SA Acazoir, SA Financière de la Halle aux Vins, EURL Azurimo, SARL LP PL, SA Garage de la Halle aux Vins, SARL de Brimont, SARL Stand'in, les locaux situés..., domicile de Brigitte

Y..., domiciliés tous deux [...], 3°/ la société Brigbern et Cie, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte Y..., domiciliée ...

Christian Y... pour la réalisation d'un chantier à Claira (66) et d'un autre chantier à Bruguieres (31) au titre desquels il a réclamé des honoraires respectifs à hauteur de 6.000 € et de 54.000 €.

pièce essentielle ; que l'examen de l'écriture de Mme Di Z..., qui reconnaît avoir écrit le corps de la pièce litigieuse ne serait d'aucune utilité à l'enquête, de même que l'audition de la prénommée Brigitte

II, 06400 Cannes, 2 / de Mme Anne-Marie A..., demeurant ..., 3 / de Mlle Brigitte Z..., demeurant Résidence Le Bel Ormeau, 37, avenue JP Coste, 13090 Aix-en-Provence, 4 / de M.

(cotes D25 et D26), de Brigitte X... (D177 et D176), de Mehmet Z... (D52 et D51) et Zoran A...

et 591 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que, alors que la Cour a statué sur l'action civile exclusivement, la parole a été donnée en dernier à Brigitte

Ovide X..., Mme Rose Valentine X..., Mme Brigitte A..., Mme Angèline B..., M. Florentin C..., Mlle Eugènie D..., M. Paul D..., Mme Anite D..., Mlle Evariste D..., M. Romain D..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte X..., demeurant ...

.- Brigitte A... empruntait celle située à droite, et le véhicule de la famille X..., celle tracée à gauche, et qui ont été, toutes trois, endommagées, tandis que leurs occupants étaient physiquement atteints

décédée, le 1er février 1994, laissant pour lui succéder ses quatre fils, Marcel, André, Lucien et René X... et, en représentation de leur père prédécédé, ses trois petits enfants, Pascal, Corinne et Brigitte

l'établissement et au paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu et d'avoir sciemment omis de passer des écritures dans les livres comptables de la SNER ; "aux motifs que, s'agissant de l'entreprise de Brigitte

. ; que les deux conducteurs et Brigitte Z..., passagère du véhicule piloté par Davy X... ont été blessés ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 20 décembre 2001, qui dans la procédure suivie contre Michel Y... et Brigitte Z... du chef de diffamation