regard du texte susvisé ; alors, de dernière part, qu'en l'absence de disposition légale imposant un délai minimum entre la signature du protocole préélectoral et le premier tour des élections, la brièveté

sans autrement s'en expliciter, que « la « note de motivation de l'appel », expurgée des mentions d'identité, du jugement entrepris, déjà énoncée à l'acte d'appel » présenterait manifestement une brièveté

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Mazzoli, avocat de M.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme B représentante de la commune de Nouméa et de Me Loste substituant Me Elmosnino avocat

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Hamon avocate de la commune du Mont-Dore et de Me Loste substituant Me Elmosnino avocat

A... selon lesquelles sa fiancée s'éclairait à l'aide de son briquet, après avoir d'abord mentionné qu'elle tenait dans ses mains un objet qu'il n'avait pas identifié et qui faisait de la lumière, sont

Yannick X..., demeurant ... à Moyeuvre-Grande (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit la société à responsabilité limitée Briotet

qu'il ne voulait s'en prendre qu'à sa compagne résidant dans l'immeuble, de causer un préjudice à autrui dès lors qu'il a enflammé, en pleine nuit, volontairement, avec un briquet

imputable la rupture du contrat de travail, la cour d'appel a violé l'article L. 1226-10 du code du travail ; 2°/ que la recherche de reclassement doit être sérieuse et loyale, que la brièveté

jugement que le bénéficiaire de la reprise n'a résidé que quatre mois dans les lieux loués qui ont été donnés à bail le 21 décembre 1992 à deux locataires, la cour d'appel, qui n'a pas recherché si la brièveté

TRADITION et BRIQUETERIE X.... Or, rien n'autorise, en l'espèce, le cumul des passifs et des actifs des deux sociétés.

le second moyen, les moyens étant réunis : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 1994), que la société Kirkbi, titulaire d'une marque figurative représentant une brique

Z..., engagé le 2 mai 1979 en qualité de professionnel de fabrication par la société des Avions Marcel Dasssault-Bréguet aviation, a été licencié par lettre du 4 janvier 1988 dans le cadre d'un licenciement

rendez-vous, et apporta une mallette contenant la somme réclamée ; que le prévenu lui remit un sac présumé contenir la somme à échanger, mais qui ne contenait que quatre rouleaux de papier ménager et deux briques

sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques

sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques

sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques

sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons qui découpaient des briques