enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Asnières-sur-Seine à sa demande de communication d'une copie de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle

lieux ou des ouvrages, dans le délai d'un an assorti d'une astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai, a jugé que la remise en état devait porter sur le site 1A du rapport de l'expert Buet

septembre 1988 un permis de construire en vue d'aménager un terrain de golf ; qu'au cours de la réalisation de ce projet les prescriptions du permis de construire relatifs aux travaux sur le ru du Buzet

CETAT24-01-01-02 DOMAINE - DOMAINE PUBLIC - CONSISTANCE - BIENS FAISANT PARTIE DU DOMAINE PUBLIC -Domaine public ferroviaire - Buffet d'une gare.

Z... une somme de 10 000 francs ; "aux motifs qu'"ils (époux Z...) étaient pris à partie par Roger X..., propriétaire des lieux, lequel leur demandait s'ils s'étaient arrêtés pour consommer à la buvette

ayant indiqué qu'il venait ramasser des vieux papiers ; après l'arrivée de cet homme dans la salle à manger, Mme Y... constatait la présence de vers, qui ne s'y trouvaient pas auparavant, au pied d'un buffet

The pathologists observed a bullet entry hole on the right scapula and a bullet exit hole on the left shoulder.

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que Jean Y... a été déclaré coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que, quelle que soit l'origine exacte de la remontée de la bulle

attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 8 juillet 2014, pourvoi n° 13-20.383), que la société International Construction a conclu avec la société Bea Bulut

Un tableau attribué à [G], « l'enfant à la bulle de savon », a été dérobé le 13 juillet 1999 alors qu'il était exposé au musée de [Localité 1]. 3.

, à partir de 1960, Moïse X... de Saint-Louis avait été "responsable de l'atelier menuiserie-caisserie" dans lequel étaient découpés, à raison de 20 heures sur 160 heures par mois, des éléments de busettes

Jean X..., père de Mme Y..., a cédé à sa fille et à son gendre les éléments corporels de l'exploitation de l'hôtel Terminus et du restaurant Buffet de la gare SNCF de Bordeaux Saint-Jean ; qu'après le

[K] [Z] de sociétés commerciales en lien avec le château fort de Busset, faisant l'objet de procédures collectives, malgré l'interdiction judiciaire de gérer prononcée contre lui pour dix ans, le 4 juillet

de la SELEURL SELARL RENAN BUDET, avocats au barreau de PARIS - #E1485 Compagnie d’assurance PACIFICA [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Maître Patrice GAUD de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocats

professionnelle accompagnée d'un certificat médical du 25 juillet 2003 établi par son médecin traitant qui énumérait les symptômes constatés : dyspnée, asthénie, incapacité respiratoire restrictive, bulles

The three bullets fired by one of the assailants entered the applicant’s stomach and seriously injured him. 5.

l'obligation de restitution se rattache au contrat de transport originairement conclu ; que la société Guigard ayant été condamnée en qualité de commissionnaire de transport à raison de la non-restitution du buffet

- le remplacement des busettes de drainage Il n’est pas contesté que plusieurs caches plastiques sont manquants sur les évents des menuiseries des locaux de la SCI FUN HOUSE.

L'EXPLOITATION D'UNE BUVETTE ET D'UN RESTAURANT ETABLIS DANS CE PARC, ONT DEFINITIVEMENT PRIS FIN A LA DATE DU 31 MARS 1970 ; QU'AINSI, M. X...

; que si ces locaux sont situés dans le même immeuble que le théâtre municipal et si la société dispose de communications internes permettant de fournir les prestations qu'elle décide d'assurer au buffet