Y... relatifs aux affaires "tableaux-calendriers" et "sucres Erstein", à la qualité des vins, à l'étude marketing et à l'opération de mise en bouteille confiée à la société Caves de Yuts visaient à traduire

l'insertion forcée d'un droit de réponse en se bornant, par formalisme excessif, à considérer que cette action était soumise à la prescription trimestrielle sans se prononcer sur l'existence d'un calendrier

diverses indemnités pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse , alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, admettre, d'un côté, que la photocopie du calendrier

contractuel ; qu'en déboutant l'acquéreur de sa demande d'indemnisation au motif inopérant que le vendeur n'aurait pas renoncé à se prévaloir de la caducité de la vente à raison du non respect du calendrier

courante, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de ses conclusions, en violation de l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'à supposer même qu'en avance sur le calendrier

diligence ; qu'une fois que les parties ont accompli toutes les charges procédurales leur incombant, la péremption ne court plus à leur encontre, sauf si le conseiller de la mise en état fixe un calendrier

agricole de prendre attache avec les emprunteurs et de négocier avec eux un nouveau tableau d'amortissement faisant apparaître le nombre et le montant des échéances précédemment payées, fixant le calendrier

ci-dessus définies, moins la provision déjà payée de 731 567, 60 francs ; qu'il appartiendra aux parties de faire le calcul utile ; qu'en ce qui concerne le préjudice lié à la perte de la vente des calendriers

de voyageurs, le contrat de travail doit préciser les périodes scolaires travaillées ou renvoyer à une annexe les mentionnant qui est mise à jour à chaque rentrée scolaire lorsque l'évolution du calendrier

sécurité sociale et de l'article 3 du décret n° 2006-708 du 19 juin 2006, modifié par le décret n° 2011-2072 du 30 décembre 2011, lequel, concernant le relevé de situation individuelle, instaure un calendrier

ordonné à la société, sous astreinte, de convoquer les organisations syndicales à une réunion afin notamment de définir les modalités permettant la confidentialité des votes électroniques et un nouveau calendrier

; que pour débouter la société CIC de sa demande de remboursement de la somme réglée au bénéficiaire de la garantie, l'arrêt retient que par son refus d'accorder les cautions définitives dans un calendrier

société S-Pass et la société d'exploitation du centre aquatique du Val d'Europe, la cour d'appel a retenu qu'il ressortait d'un document info-greffe versé au débat et des termes du jugement qu'un calendrier

conséquence, a débouté le comité d'établissement de la force de vente Nestlé France SAS, partie civile, de ses demandes ; "aux motifs que la mise en oeuvre du projet Cible s'est inscrite dans le calendrier

sociétés du groupe SOMTP), a conclu, le 16 février 2007, avec la société Irium France (la société Irium), un contrat portant sur l'installation et le développement d'un progiciel de gestion, selon un calendrier

déroge aux dispositions de l'article L. 212-5 du Code du travail en prévoyant que la durée hebdomadaire de travail sera de 35 heures en moyenne sur l'année et que sa répartition se fera selon un calendrier

2009 que le droit communautaire s'oppose à des dispositions nationales ou des conventions collectives prévoyant qu'un travailleur en congé de maladie durant la période de congé annuel fixée dans le calendrier

usage de l'entreprise doit être calculé, chaque année, sur la base de règles arithmétiques fixes ; qu'en statuant par les seuls motifs inopérants selon lesquels les salariées ne maîtrisaient pas le calendrier