- question n° 17 : l'accusé X... est-il coupable d'avoir à La-Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie), courant 1993, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, commis par violence

X... et son épouse, exerçant l'un et l'autre la profession de médecin, ont créé la clinique de la Cerisaie; qu'en 1976 et 1980, les docteurs Parola et de la Chapelle se sont joints au docteur Michèle X

relative à une saisine de la société Jean Chapelle

relative à une saisine de la SA Concurrence et la SA Jean Chapelle

relative à une saisine de la société Jean Chapelle

Y... et de La Chapelle, agents généraux d'assurance et intermédiaires en opérations de banque ; qu'invoquant l'existence d'un préjudice consécutif à l'établissement d'un faux ordre de versement du capital

qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué que la SCI de Marqueyssac a acquis le 9 décembre 1995, sous le régime de l'article 710 précité, un bien immobilier comprenant un château, une chapelle

Michel X..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., 28/ de l'Union locale CGT d'Orléans, dont le siège est à Orléans (Loiret), bourse du travail, quai du Châtelet, défendeurs à la cassation ; LA COUR

l'entreprise ; qu'en l'espèce il est constant que l'EARL Cesbron ne revêt aucune de ces qualités ; qu'en la disant recevable au seul motif qu'elle était partie en première instance comme en atteste le chapeau

du chef de diffamation publique à caractère raciste, et a débouté la Licra, partie civile, de ses demandes ; "aux motifs que le prévenu, par sa tenue vestimentaire, qui comporte non seulement un chapeau

EXPOSE DU LITIGE Par assignation du 29 juillet 2025, Monsieur [W] [G] et Madame [C] [R] ont attrait devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Mulhouse la CAISSE DE CREDIT MUTUEL LA CHAPELLE

condamné X..., solidairement avec ses parents, M. et Mme Serge X..., déclarés civilement responsables, et deux autres prévenus mineurs ainsi que leurs parents, à dommages-intérêts envers la commune de la Chapelle-en-Serval

l'arrêt attaqué (Paris, 19 mars 2003) et les productions, que M. et Mme X... ont fait appel d'une ordonnance de référé qui les avait condamnés à verser diverses sommes à la société civile immobilière du Chapeau

Jean Chapelle et de la société SEMAVEM

relative à une saisine présentée par la société Jean Chapelle

Galeries Lafayette est titulaire d'une marque enregistrée sous le numéro 130 0008, décrite comme possédant un graphisme tout à fait particulier représentant, enfermé dans un rectangle, le dessin d'un chapeau

irrecevabilité de la constitution de partie civile de la société SEMAVEM ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que la société Jean Chapelle

Avec cette quantité de produit, elle a livré, le 31 janvier 2008, 7 680 chapelets et, le 18 février 2008, 14 688 chapelets, soit un total de 22 368 chapelets qui ont été facturés au prix convenu de 1,25