Codes de loi français

Article 240-2.12

outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 1 du présent article, le matériel d'armement et de sécurité côtier ainsi constitué : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique

Article 221-V/27

devant être enregistreur. 2 thermomètres Un fixé dans la machine. 1 sextant avec ses accessoires A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 3 jumelles marines Dont 1 jumelle de 7x50 1 cuvette de compas magnétique

Article Annexe II

Les supports magnétiques. 2. Les organes de traitement Organisation générale de machine, carte machine. Organes de calcul. Organes de liaison : les bus. Organes de commande (câblée, microprogrammée). Les mécanismes d'adressage. 3.

Article Annexe I

Champ magnétique : Champ magnétique entourant un conducteur ; Blindage contre les champs magnétiques. 1.5.

Article Annexe Ic

CEM : Compatibilité Electro Magnétique. CHSCT : Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail. CMM : Component Maintenance Manual : Manuel de maintenance des équipements. CRD : Comment Response Documents : Documents de l'EASA.

Article Annexe unique (suite)

Accessibilité Information, sensibilisation 83 Informations concernant l'accessibilité sur la documentation relative au logement X 2 X X X X X Autres services 84 Mise à disposition d'une boucle magnétique portative

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

de montage du son, d'effets spéciaux numériques et de génériques et bandes-annonces ; 4° Les dépenses de pellicules et autres supports d'images et les dépenses de laboratoire, à savoir : les dépenses de pellicules négatives image, de pellicules magnétiques

Article 219-06

Aucune partie métallique ne doit être, dans la mesure du possible, à moins de 2 mètres d'un point quelconque des antennes d'émission à l'exception du compas magnétique qui ne devra pas se trouver à une distance inférieure à 5 mètres d'une antenne.

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Pour les actes de radiodiagnostic, d'imagerie par résonance magnétique, de scanographie, de scintigraphie ou de tomographie à émission de positons mentionnés dans la liste des actes et prestations pris en charge ou admis au remboursement par l'assurance

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

de montage du son, d'effets spéciaux numériques et de génériques et bandes-annonces ; f) Les dépenses de pellicules et autres supports d'images et les dépenses de laboratoire, à savoir : les dépenses de pellicules négatives image, de pellicules magnétiques

Article Annexe I

"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

Article 1

langue étrangère dans les domaines aéronautique et maritime ; – chargé d'enseignement et de recherche de l'enseignement ; – chargé d'inspection pédagogique de l'enseignement maritime ; – pilote polaire ; – détecteur et analyste de signaux électro-magnétiques

Article 240-2.10

Outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 2 du présent article, l'embarcation emporte : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO

LEGIARTI000046025690

Astrochimie, exoplanètes, matière primitive, missions spatiales, planétologie Université Clermont Auvergne 1 La neuromodulation, nouvelle alternative pour traiter les douleurs chroniques Université de Bordeaux 4 Imagerie avancée par résonance magnétique

Article Annexe 3

Composantes harmoniques dans les circuits de courant et de tension 0,5 × I max 1 ± 0,4 % Sous-harmoniques dans le circuit de courant alternatif 0,5 × I n ± 0,6 % Fonctionnement des dispositifs auxiliaires 0,01 × I n ± 0,05 % Induction magnétique

Article Annexe 3

Article 3.08. - Insensibilité aux champs magnétiques L'indicateur de vitesse de giration doit être insensible aux champs magnétiques qui peuvent se présenter normalement à bord des bateaux.

Article 2

l'utilisation de l'électricité, une attention particulière notamment à l'isolation, aux courants de fuite et à l'échauffement des dispositifs ; -les risques liés à des conditions d'environnement raisonnablement prévisibles, notamment ceux liés aux champs magnétiques

Article Annexe I

Instruments de bord : anémomètre, altimètre, variomètre, indicateurs de dérapage (bille), compas magnétique. 1.3.3. Equipement de sécurité : harnais, parachute. 1.3.4. Crochet de remorquage (et/ ou de treuillage). 1.4.

LEGIARTI000047883328

L'information peut provenir d'un compas magnétique ou gyroscopique X X Voie audiofréquence de la passerelle Des microphones doivent être placés sur la passerelle de façon à enregistrer de manière satisfaisante les conversations échangées