Rue Le Titien jusqu'à la rue François-Ier. Rue François-Ier jusqu'à l'intersection avec l'avenue de la Trillade en incluant le numéro 36, rue François-Ier (au sud, parcelles HI 72 et HI 74).

Article Annexe IV

—

Douarnenez 488913 Elfe Arcachon 193693 Anthea Marennes A33944 Lou Tcherne Toulon 479200 Galatée Vannes 152937 Mise en scène Paris E60472 Batel Eure Rouen D74053 Cap à d'eau Rouen D74073 El Diablo Rouen D74079 Patchiku Bayonne 294644 François

Article Annexe II

—

Etablissement François MEUNIER 2, rue Réaumur, ZI de Kergonan, 29200 Brest: de 1960 à 1984 puis SA Etablissements François Meunier, 2, rue Réaumur, ZI de Kergonan, 29200 Brest, puis 12 bis, rue de Villeneuve, 29200 Brest et 8 rue Gustave Zede 29200 BREST

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Doc François. Fimaf. Kalamazoo. Laboratoires Sarget. Bourse de Lille Boussac Saint-Frères. Dubois Investissements. Galeries du papier peint. Montdifrais. Neu. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Bourse de Lyon Algeco.

Article Annexe

—

Institut national d'histoire de l'art 7 7 ComUE Lyon Saint-Étienne 3 3 Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive 3 3 Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François

LEGIARTI000030366518

—

Marne-Ardennes-Meuse Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 510000078 Finess géographiques 510000250 Etablissement CENTRE HOSPITALIER VITRY-LE-FRANÇOIS

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

Fonds-Saint-Denis et Fort-de-France, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Rivière-Pilote et Le Marin, de la route nationale 6 qui traverse les communes de Ducos, Le Lamentin, Le Robert, Le François

Article ANNEXE 6

—

Rue Danièle-Casanova, limite nord des parcelles BF 104, BF 105, BF 123 incluses. Limite nord-est de la parcelle BF 123 jusqu'à l'avenue Louis-Aragon. Bobigny Avenue Louis-Aragon coté impair du n° 1 au n° 39.

Article 1

—

Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest de l'université de Haute-Bretagne (Rennes-II), campus La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article 1

—

Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut national de formation et d'application (INFA) du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article Annexe 7-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 83 > 16

Code de commerce

La CDC est chargée d'informer sans délai de l'ouverture des comptes le Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, dont le siège est à 75001 Paris, 29, rue Danielle-Casanova.

Article Annexe 1

—

Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François

Article 1

—

avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière (INFA), 82, rue François-Rolland

Article (95 à 974)

—

FORT-DE-FRANCE 972 N 1 A1 - échangeur canal Lamentin LE LAMENTIN D 10 BASSE-POINTE 972 N6 N 5 - giratoire Carrère LE LAMENTIN N 5 LE MARIN 972 N 2006 N 1 LE LAMENTIN N6 LE FRANCOIS

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Robert Ballanger, centre Daniel Eisenmann, 93602 Aulnay- 0 Ile-de-France XI. 20, rue Armagis, 78105 Saint-Germain-en-Laye Cedex. 21 122

Article 1

—

Doc François. Hôtel et bains de mer d'Hossegor. Kalamazoo. Point à la ligne. Thomas G. BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères. Câbleries de Lens. Calais (Eaux de). Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de). Galeries du papier peint.

Article Avenant

—

François de RICOLFIS, directeur général. (ci-après dénommée la "SGFGAS").

Article Annexe

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Brétigny-sur-Orge 91 494 Le Plessis-Pâté 91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François

Article 1

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du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent d'assistance aux personnes à mobilité réduite dans les transports 330 5 ans Daniel

Article Annexe

—

CHERBOURG CH D65 753 DULCIMER SAINT-MALO SM 281 599 EL DIABLO ROUEN RO D74 079 ELFE NOIRMOUTIER NO 193 693 ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR DES ONDES PAIMPOL PL 300 016 FRANÇOIS

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