Codes de loi français

LEGIARTI000028332715

Viroin de la frontière avec la Belgique jusqu'à la confluence avec la Meuse 08 FRB1R601 DELUVE B7130400 RUISSEAU DELUVE Le ruisseau Deluve depuis la frontière avec la Belgique jusqu'à sa confluence avec le Viroin 08 FRB1R604 HOUILLE

Article Annexe

Etat-major d'ALFOST à Houilles (Yvelines). Flottille d'avion 28 F de Hyères (Var). Flottilles d'hélicoptères 31 F, 35 F et 36 F de Saint-Mandrier (Var). Groupe des écoles du commissariat de Toulon (Var).

Article ANNEXE

SECTION B INDUSTRIES EXTRACTIVES 05 Extraction de houille et de lignite. 05. 1 Extraction de houille. 05. 10 Extraction de houille. 05. 10Z Extraction de houille. 05. 2 Extraction de lignite. 05. 20 Extraction de lignite. 05

LEGIARTI000023732832

Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu

Article ANNEXE

Celle-Saint-Cloud. 78143 Châteaufort. 78146 Chatou. 78158 Le Chesnay. 78168 Coignières. 78172 Conflans-Sainte-Honorine. 78190 Croissy-sur-Seine. 78208 Elancourt. 78220 Les Essarts-le-Roi. 78297 Guyancourt. 78311 Houilles

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil, du 17 mai 1999, concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et modifiant et abrogeant certains règlements, la production ou la transformation de houille

Article (suite 4)

(C4-C20) 17 COPOLYMÈRE D'ETHYLENE ET D'ACÉTATE DE VINYLE (EN ÉMULSION) 17 COPOLYMÈRE OLÉFINE-ESTER ALKYLIQUE (POIDS MOLÉCULAIRE 2000+) 17 CORPS GRAS SULFURÉ (C14-C20) 17 CRÉOSOTE (GOUDRON DE HOUILLE

Article (suite 11)

Plomb tétraéthyle MÉLANGES ANTIDÉTONANTS POUR CARBURANTS (CONTENANT DES DÉRIVÉS ALKYLÉS DU PLOMB) 17 Plomb tétraméthyle MÉLANGES ANTIDÉTONANTS POUR CARBURANTS (CONTENANT DES DÉRIVÉS ALKYLÉS DU PLOMB) 17 POIX DE GOUDRON DE HOUILLE

Article 1

. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province

Article Annexe

Carrefour (ex N13) La Celle-Saint-Cloud D307 92-78 D182 Vaucresson (92) Echangeur A13 Versailles (78) D185 78 D185 Versailles Intersection D182 Versailles Carrefour Avenue de l'Europe 78 D308 Houilles

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

d'utilité publique du secteur de la recherche, parmi lesquelles les fondations de coopération scientifique ; 12° Les bénéfices, plus-values latentes et profits qui résulteraient de la transformation de la société de gestion du patrimoine immobilier des houillères

Article 3

. - Aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 16 décembre 1980 fixant le montant au-delà duquel les marchés passés par les Charbonnages de France et les houillères de bassin sont soumis au visa préalable de la mission de contrôle économique et financier et

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Matières colorantes artificielles dérivées du goudron de houille (fabrication de). Noir d'aniline (fabrication de). Conduite de l'oxydation dans la teinture. Noir minéral (fabrication de). Noir minéral.

LEGIARTI000022779630

Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Didier-en-Brionnais

Article (suite 6)

Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 alpha-Pinène X P 2 2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6 bêta-Pinène X P 2 2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6 Poix de goudron de houille

LEGIARTI000051471596

Saint-Angel (03217) ; Saint-Aubin-le-Monial (03218) ; Saint-Bonnet-de-Four (03219) ; Saint-Bonnet-de-Rochefort (03220) ; Saint-Bonnet-Tronçais (03221) ; Saint-Caprais (03222) ; Saint-Christophe-en-Bourbonnais (03223) ; Saint-Désiré (03225) ; Saint-Didier-en-Donjon

Article Annexe

Arcy, Bougival, Buc, Carrières-sous-Poissy, Carrières-sur-Seine, La Celle-Saint-Cloud, Chambourcy, Chanteloup-les- Vignes, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, L’Etang-la-Ville, Fontenay-le-Fleury, Fourqueux, Houilles

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Verre ou cristal (travail chimique du) Le volume maximum de produit de traitement susceptible d'être présent dans l'installation étant : a) supérieure à 150 l A 1 b) supérieure à 50 l, mais inférieure ou égale à 150 l D 2540 Houille

Article 2

10 août 2024, le complexe sportif Romain Tisserand, situé chemin du Trêve, 69680 Chassieu ; c) Sur le territoire de la commune de Limonest : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le stade Courtois Fillot (Parc des sports), situé 275, route de Saint-Didier