CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

354 résultats pour « Dominique GIACOBI Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372289cd580146773fe2b7

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Gérard Z..., 2 / de Mme Dominique Y..., demeurant tous deux ... (3e), La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f388a

Cassation

15 mai 1991

15 mai 1991

D..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe344

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Douvreleur, conseiller doyen, Mme Giannotti, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4231

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

des Chambres), au profit : 1°) de Mlle Odette Z..., demeurant ... à Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne), 2°) de l'Entreprise André Demouy et Cie, dont le siège est ..., 3°) du Bureau d'études Domini

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f52ca

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Louis, Daniel, Henri C..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), Domaine de Saint-Pierre, 6°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b90

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1988 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit de : 1°) Monsieur Francis, Dominique Y..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ... ; 2°) Madame

Source officielle
CC

civ3

613721c9cd580146773f74d1

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Y..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la SCI Domaine du Chagnon, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f3088

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Dominique Y..., demeurant à Istres (Bouches-du-Rhône), chemin de Boisgelin, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

613720fecd580146773f019d

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Marc X..., 2°/ Madame Dominique B... épouse

Source officielle
CC

civ3

613720e9cd580146773ef6ac

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

société, dont le siège est à Aubagne (Bouches-du-Rhône), La Tourterelle, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de Monsieur Dominique

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Jean-Claude Z..., demeurant ... (5e), exerçant sous l'enseigne "Cabinet d'études généalogiques Coutot-Roehrig", 2°) de Mme Dominique X..., épouse A...

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb859

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Dominique X..., domicilié ... (Saône-et-Loire), 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137219ecd580146773f5430

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Dominique B..., demeurant ... à Messia-Sur-Sorne (Jura), LonsleSaunier, 2°) Mme Joséphine A... de Léo épouse B..., demeurant ... à Messia-Sur-Sorne (Jura), LonsleSaunier, 3°) M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a2534fcdc6046d47fd7b2b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des débats et mise en délibéré lors de l'audience en chambre du conseil du 1 octobre 2025 en présence du Ministère public représenté par Mme EL BEKKAI Coralie Greffier lors des débats Me CIGNETTI Dominique

Source officielle
CC

civ3

613721ffcd580146773f95da

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Dominique B..., demeurant à Corpe (Vendée), Mainclay, 2 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0ba3

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

MALEVILLE, dont le siège social est à Paris (7e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (14e chambre A), au profit de la société à responsabilité limitée DOMI

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f5ff3

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Dominique Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f669d

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Dominique Z..., demeurant et domiciliée à Bastia (Corse), Quartier

Source officielle
CC

civ3

613721f3cd580146773f8fa4

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

2 ) Mme Maryse A..., son épouse, née Maréchal, demeurant ... (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1991 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit : 1 ) de Mme Dominique

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5314

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur général des Impôts, chef du service des domaines, ministère

Source officielle

Page 5 sur 18

← PrécédentSuivant →