Le Dosseur, ès qualités et de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

effet différent de celui provoqué par la consommation d'une quantité raisonnable de la même substance sous sa forme naturelle ; - les modalités d'emploi du produit et la prise en considération de la dose

l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2002), que la société Danone a introduit sur le marché français en avril 1996 un produit dénommé Actimel, lait fermenté à boire de goût nature, présenté sous forme de doses

l'officier de police judiciaire Drevet, censé être l'ami de Jean-Luc Y... pour le compte duquel il effectuait l'achat d'héroïne, la quantité dont il avait besoin, et qui a proposé de lui en vendre six doses

prise quotidienne, les risques d'apparition de crise d'arthrite, de calculs rénaux et de troubles gastro-intestinaux ; qu'il résulte de ces expertises aux conclusions concordantes que la vitamine C, dosée

. # Donato Casagrande contra Landeshauptstadt München. # Pedido de decisão prejudicial: Verwaltungsgericht München - Alemanha. # Processo 9-74.

l'exécution de l'arrêté du 18 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a renouvelé à la société Durance Granulats l'autorisation environnementale unique d'exploiter une carrière dite de la " Malespine

A..., représenté par Me Dossetto, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités dans le délai de quinze

Moussa X... a été poursuivi devant la juridiction correctionnelle, du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants, pour avoir cédé à un tiers, dans la rue, une dose de cocaïne, ainsi que du

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset.

MAILLET DOSSETTO, Avocat au barreau de Marseille) Madame [D] [M] Née le [Date naissance 2] 1983 [Localité 1] [Adresse 5] (Maître Geneviève MAILLET de la S.E.L.A.R.L.

enregistré à son secrétariat le 24 février 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Barcarès à sa demande de copie du bail commercial du mini-téléski nautique Kum Wake Park situé sur le site des Dosses

que, s'agissant de patients auxquels était implantée pour la première fois une prothèse, des tiges "de première intention" auraient du être posées ; qu'elle lui a également réclamé le remboursement de doses

d'avoine (et non pas seulement les "graines rouges" que les céréales cédées contenaient), prélevés chez la partie civile comme chez le demandeur, par un laboratoire qui avait conclu à l'inocuité des doses

pomme détruit le cholestérol) ; "les médicaments par composition, c'est-à-dire certains produits cosmétiques, diététiques ou d'hygiène corporelle dont la préparation renferme des substances dont les doses

et l'autres deux doses d'héroïne ; que ces motifs ne permettent pas de déterminer quelle est la valeur des marchandises de fraude que Saïd X... aurait cédées ; que l'administration des douanes se contente

pas de signes dans le cadre de l'entretien avec le personnel, la prise de constantes et la surveillance effectuée ; que l'incertitude relative à l'éventuelle information du médecin de la prise d'une dose

symptômes décrits par Daniel Y... et les signes retrouvés par le médecin étaient compatibles avec une intoxication par un sel de brome, une intoxication pouvait subvenir après une forte consommation à doses

juin 2024, date l’arrêté attaqué, et ne repose plus sur les spécialités « Almor » et « Biktarvy », précédemment prescrites, mais, depuis le mois de mai 2024, sur les spécialités « Irbesartan » et « Dovato

Délibéré après l'audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente, - Mme Dousset, première conseillère - Mme Calladine, première conseillère.