La maîtrise d''uvre a été confiée à la société Duchenne et Cabas Ingénierie (la société DCI) qui avait une mission complète.

2022 par laquelle le maire de la commune de Pordic lui a retiré l'accès à ses installations sportives ; 2°) d'enjoindre à la commune de Pordic de l'autoriser à accéder immédiatement au stade Roger-Duchêne

DUCHESNE c / Madame Nicole X... épouse Y...

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...

DUCHESNE c/ Madame Janine X... épouse Y...

L’Association Syndicale Libre LA DUCHESSE, ci-après dénommée ASL LA DUCHESSE, a pour objet de regrouper les copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2] (78) en vue d’effectuer des travaux de rénovation

(l'ASL de La Duchesse), association regroupant l'ensemble des propriétaires de l'immeuble situé 4 allée de la Duchesse à Bonnelles (78830), a confié à la société GLJ des travaux d'isolation, cloisons

DUCHESNE de son exception de nullité, - condamné la société D.

DUCHESNE exerçant sous l'enseigne « TV direct distribution ». Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 19 octobre 2006.

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

DUCHESNE c / Mademoiselle Sabine X...

Par un mémoire, enregistré 9 avril 2025, l'Association Château Valentin Duchesne de Lamotte a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

d'une part de se retirer du syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de l'Ainan et du Bas-Guiers dont elle était membre et, d'autre part, a décidé de confier à l'entreprise Duchene

Duchesne ; AUX MOTIFS QU'il ressort des pièces du dossier que Martine X..., de nationalité française et domiciliée en France, a assigné le 24 novembre 2006 en justice la SA D.

DUCHESNE c / Madame Marie Lucienne Y... veuve Z...

.; L'article expose alors que chargé par les magistrats italiens d'une commission rogatoire internationale, le juge d'instruction DUCHAINE, 46 pugnace", perquisitionne le 12 novembre 1996 à la COGETRA

Duchesne à payer à M.

L'association Château Valentin Duchesne de Lamotte a produit une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

X... de sa reprise d'instance en qualité de liquidateur judiciaire de l'association Régie de quartier de la Duchère ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 2421-3 du code du travail, ensemble l'article