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3 333 résultats pour « Dugard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00343

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

pourvoi n° H 18-26.114 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2017 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Vindemia Distribution Jumbo Score Duparc

Source officielle
CC

soc

613721e9cd580146773f8ab8

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

X..., notaire ; que l'étude de celui-ci a été gérée par plusieurs suppléants jusqu'à la suppression de l'office prononcé par arrêté duarde des Sceaux en date du 17 mars 1987 ; qu'entre temps les époux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6649ecdc6046d47519631

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SAS BERG MANUTENTION La Croix Blanche [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SCP VANDENBULCKE DUGARD

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d624

Cassation

25 septembre 1995

25 septembre 1995

Baudin précité) et s'éteint au bout de 3 ans (C.E. mai 1979 - Durand D.

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da5

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Hasta Luego, et demeurant à Nîmes (Gard), route de Beaucaire, km 6, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit du département duard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd5

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

MEAUX 50 rue Saint Faron 77100 MEAUX non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Avril 2011, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Jean DUSSARD

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f8a

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

04-45.897, T 04-45.986 et U 04-45.987 ; Attendu que les salariés X..., Y..., Z..., A... et B..., qui étaient employés par la société Lebègue, sont passés en janvier 1999 au service de la société Duhard

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007829916

Admin. suprême

31 juillet 1992

31 juillet 1992

Y..., Jean-Baptiste C..., Luçay Jeannin, Alex Dubard, les décisions du maire de la commune en date du 29 avril 1983 licenciant les intéressés, d'autre part, annulé les décisions implicites de rejet par

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10438

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

[N] [T], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité de mandataire liquidateur des sociétés Antoine Moueix Lebègue (AML), Duhard embouteillage et toutes ses extensions, en remplacement de [B] [J], a formé

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da7

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat du département duard, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8768

Cassation

6 mai 1993

6 mai 1993

Fleurant et de l'URSSAF duard, alors que le rapport du conseiller rapporteur avait été déposé le 29 mai 1992 ; PAR CES MOTIFS : Donne acte à la CARGE de son désistement de pourvoi ; !

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616359e11416be03751aa54f

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304857_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Par la présente requête, la SELARL Lecreux-Sivigny-Duhard, le GFA de la Ménégentrie et M. et Mme A... demandent au tribunal l’annulation de cet arrêté.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-177

droit de la concurrence

18 août 2023

18 août 2023

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Dugas et des marques « Clan Campbell » et « Clan Caribbean » par CVC Capital Partners

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00400

Cassation

18 mars 2008

18 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue " AML ", Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61630b6942de3d260b993198

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01002

Cassation

16 octobre 2012

16 octobre 2012

X... de son intervention en qualité de liquidateur judiciaire respectivement des sociétés AML, Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas, Vignobles J.

Source officielle
CC

comm

é leur demande en garantie forméec/M. Z

613723c7cd5801467740e0d4

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Durand et Jouvion, notaires à Paris" ; que la société n'a pas été immatriculée au registre du commerce et des sociétés et n'a pas réglé le prix de l'adjudication ; que le fonds ayant été remis en vente

Source officielle
CC

soc

61372513cd5801467741ac63

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par le cabinet médical Hugot-Duhalde-Lecat-Tanguy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaccdc6046d47bf52af

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

G526 Intimé : Monsieur [W] [T], représenté par Me Agnès LASKAR, avocat au barreau de PARIS, toque : C0710 - N° du dossier E000G3GF ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CONSULTATION GYNECOLOGIE DE L'ESTUAIRE BEAL DUGARDIN & ASSOCIES

SIREN 989268107GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE

Nouveau siège.

28/08/2026

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Dépôts des comptes

LALLEMENT-DUGARD Avocats Associés

SIREN 520681941GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

21/08/2026

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Dépôts des comptes

Francine Dugardin Consulting

SIREN 905167516GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

07/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

DOCTEUR DUGARDIN EVINE

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22/07/2026

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Dépôts des comptes

DUGARDIN MARCEL

SIREN 834435141GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

07/07/2026

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