relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Edeis par les sociétés Trévise Participations et Impact Holding

le comptable public du service des impôts des entreprises de Tarascon a fait pratiquer deux saisies conservatoires de créances entre les mains respectivement de la Société générale et de la société EDFL

Il s'agit d'une commande de fourniture des menuiseries, sans la pose, qui devait être réalisée par le maçon de la société VILLA EDEN.

Z... précise que les importations de Thaïlande de la société Michel Adam proviennent des fournisseurs Eden Group ou Fashion Wear ; que les documents publicitaires inclus dans la procédure douanière font

francs) sur le compte de Jacques B... et qu'une partie de ceux-ci ont été débités par Jacques B..., pour remise à André Y..., qui en a fait un usage à des fins personnelles et non au profit des SCI Eden

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F536 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : EDEN PUBLICITE (SARL) [Adresse

relative à la prise de contrôle exclusif de cinq fonds de commerce de concession automobile par la société Eden Auto

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés ABM Agen et ABM Périgueux par la société Eden Auto

Paradis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit du Syndicat des copropriétaires de la SCI Eden

Rauner, huissier de justice à Saverne, le 6 juillet 2000 ; que cet acte mentionne que l'arrêt "a été préalablement notifié à vos avocats, Maîtres Wemaere-Caminade et Level-Eden à Colmar le 14 juin 2000

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MAI 2022 La société Hôtel du Cap Eden

Z... précise que les importations de Thaïlande de la société Michel Adam proviennent des fournisseurs Eden Group ou Fashion Wear ; que les documents publicitaires inclus dans la procédure douanière font

l'arrêt suivant : Attendu selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que, condamné aux dépens d'une instance l'opposant à la société Edex

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 21 MAI 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F01266 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SAS EDEN BTP DEMANDEUR ASSOCIATION

société MMA IARD, société anonyme, 4°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 4] et prises en leur qualité d'assureurs de la société Eden

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - - La société EDL

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de la SAS Laquet, de la société EDEL GRASS B.V., de la société SO.F.TER, de la société SMABTP et de la commune d'Evian-les-Bains.

BANQUE EDEL C/ S.A.R.L. PROCESS FINANCE S.A.R.L.

le 26 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle A..., divorcée Y..., domiciliée [...], prise en qualité d'administratrice légale d'Eden

(Alpes-Maritimes), 2 / du syndicat des copropriétaires de la résidence Eden Parc, dont le siège est 3, square Vil Morin à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), pris en la personne de son syndic, la société