Ce montant est porté à 2 650 € pour les élèves commençant leur scolarité postérieurement au 1er juillet 2018 et antérieurement au 30 juin 2023 à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, Télécom Paris, Télécom SudParis ou à l'Ecole nationale

Article 4

—

La métropole Saint-Etienne Métropole exerce les compétences prévues à l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales ainsi que les compétences suivantes : Actions de développement agricole intéressant l'ensemble de la métropole ;

Article Annexe II

—

République et laïcité : loi de 1905 - La Polynésie française, un exemple d'autonomie au sein de la République [en remplacement de : République et laïcité : loi de 1905] 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun et la mémoire de la bataille

Article 1

—

Loire Saint-Etienne 1 Secrétaire général de Télécom Bretagne Finistère Brest 1 Sous-total secrétaires généraux 2 Responsables de l'hébergement Responsable de l'hébergement de l'Ecole nationale supérieure des mines

Article 1

—

Institut du travail de l'université Jean Monnet de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2.

Article 2

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Longwé, Machault, Manre, Marcq, Marquigny, Mars-sous-Bourcq, Marvaux-Vieux, Montcheutin, Monthois, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Remy, Mouron, Neuville-Day, Olizy-Primat, Pauvres, Quilly, Rilly-sur-Aisne, La Sabotterie, Saint-Clément-à-Arnes, Saint-Etienne-à-Arnes

Article Annexe I

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République en France - Le droit de vote en France : évolution et débats - Le président de la République sous la Vème République - République et laïcité : loi de 1905 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun et la mémoire de la bataille

LEGIARTI000051470794

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Castelnau-sur-Gupie (47056) ; Caubon-Saint-Sauveur (47059) ; Cauzac (47062) ; Dondas (47082) ; Engayrac (47087) ; Escassefort (47088) ; Fongrave (47099) ; La Sauvetat-de-Savères (47289) ; Lagupie (47131) ; Puymirol (47217) ; Saint-Avit (47231) ; Saint-Étienne-de-Fougères

Article Annexe

—

-Il est institué un comité technique auprès du banc d'épreuve de Saint-Etienne. Art. 21.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Centre technique des industries mécaniques (Cetim, Saint-Etienne), 10, rue Barrouin, 42029 Saint-Etienne Cedex. M. Collignon (Olivier), 34, avenue Jean-Perrot, 38100 Grenoble. Contrôle et prévention (C.E.P.), 34, avenue Rennequin, 75017 Paris.

LEGIARTI000051160265

—

Montpellier 22 9 7 3 3 Nancy 18 7 5 3 3 Nantes 20 8 6 3 3 Normandie 20 8 6 3 3 Paris-Belleville 22 9 7 3 3 Paris-Est-Marne-la-Vallée 20 8 6 3 3 Paris-Malaquais 25 10 7 4 4 Paris-Val-de-Seine 25 10 7 4 4 Paris-La Villette 25 10 7 4 4 Saint-Etienne

Article Annexe

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d'Azur Siège : Ajaccio Sièges : Bastia, Nice, Perpignan-Canohès et Montpellier Zone de défense Sud-est Siège : Lyon (départements des régions Auvergne et Rhône-Alpes) Sièges : Annecy, Cournon-d'Auvergne, Grenoble, Montélimar et Saint-Etienne

Article Annexe 5

—

aux voies d'eaux intérieures nationales, à l'exception de : Bassin d'Aquitaine : - la Gironde ; - la Garonne du confluent avec le Lot (écluse de Nicole, PK 946,200) au bec d'Ambès ; - la Dordogne, du confluent de la Lidoire, commune de Castillon-la-Bataille

Article Annexe III

—

en France - Le droit de vote en France : évolution et débats - Le président de la République sous la Vème République - République et laïcité : loi de 1905 4 - Guerres et conflits en Europe au XXème siècle - Verdun et la mémoire de la bataille

LEGIARTI000051471571

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Centre national d'études spatiales Centre national du cinéma et de l'image animée Centre scientifique et technique du bâtiment Clermont Auvergne INP Collège de France Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ComUE Lyon Saint-Étienne-I

Article 1

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Dijon 5 9 Grenoble-I 5 4 Lille-II + faculté libre de Lille 14 12 Limoges 3 3 Lyon-I 11 7 Montpellier-I 6 5 Nancy-I 8 9 Nantes 5 9 Nice 4 2 La Réunion 1 5 Poitiers 5 8 Reims 5 9 Rennes-I 5 7 Rouen 6 10 Saint-Etienne

LEGIARTI000051351134

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Jusqu'au 31 octobre 2027 : Clermont-Ferrand-Alger (Algérie) ; Saint-Etienne-Béjaïa (Algérie). Jusqu'au 31 mars 2028 : Paris-Djerba (Tunisie). Jusqu'au 31 octobre 2028 : Perpignan-Oran (Algérie).

Article 1

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Lahonce, Larriviere-Saint-Savin, Laurede, Mees, Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe

Article 6-3

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Douai, Dreux, Le Havre, Les Mureaux-Poissy, Montbéliard, Niort, Saint-Quentin, la Vallée de l'Arve et Vitré ; 4° Le 2 mai 2009 dans le bassin d'emploi d'Hagetmau ; 5° Le 24 juillet 2009 dans les bassins de Briey-bassin houiller, Thiers et Saint-Etienne

Article ANNEXE

—

qu'une capacité d'alerte spatiale sur des tirs de missiles et des études sur les microdrones ; -dans le domaine terrestre, des études de robotique pour la " bulle " opérationnelle aéroterrestre ; -dans le domaine naval, des études sur la gestion de la bataille

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