Marne-Ardennes-Meuse Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 510000078 Finess géographiques 510000250 Etablissement CENTRE HOSPITALIER VITRY-LE-FRANÇOIS

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

Fonds-Saint-Denis et Fort-de-France, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Rivière-Pilote et Le Marin, de la route nationale 6 qui traverse les communes de Ducos, Le Lamentin, Le Robert, Le François

Article ANNEXE 11

—

Boulevard Louis-Armand du n° 100 au n° 124. Rue des Frères-Lumière du n° 91 au n° 67. Limite nord-est de la parcelle AO 249 incluse. Rue Louis-Ampère du n° 57 au n° 79. Limite sud-ouest de la parcelle AO 249 incluse.

LEGIARTI000025643730

—

Veaux de lait Certis, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/04/09 Viandes de porc, abats de porc, produits saumurés Viande de porc GAD SAS ZI de Keriven, 14, rue Louis-Armand 1.

Article 1

—

Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest de l'université de Haute-Bretagne (Rennes-II), campus La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article 1

—

Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut national de formation et d'application (INFA) du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

LEGIARTI000032745230

—

STORA II TOULON TL 247500 NYMPHEE - - OCTOPUS NANTES NA C59739 OISEAU DE FEU AURAY AY 219472 OLRIK 3 NICE NI 229890 PAPINO (ex-Rose Marie) MARSEILLE MA 360780 PATACHON LA ROCHELLE LR 190505 PATRON EMILE DANIEL LORIENT LO 445408 PATRON FRANCOIS

Article Annexe 1

—

Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François

Article 1

—

avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière (INFA), 82, rue François-Rolland

Article (95 à 974)

—

FORT-DE-FRANCE 972 N 1 A1 - échangeur canal Lamentin LE LAMENTIN D 10 BASSE-POINTE 972 N6 N 5 - giratoire Carrère LE LAMENTIN N 5 LE MARIN 972 N 2006 N 1 LE LAMENTIN N6 LE FRANCOIS

Article ANNEXE I

—

Achille-René-Boisneuf des deux côtés de la voie, parcelles section AI n°s 18, 21 et 34 exclues, jusqu'à la rue Schoelcher ; - rue Schoelcher des deux côtés de la voie parcelle section AI n° 55 exclue jusqu'au boulevard Chanzy ; - boulevard Chanzy, puis boulevard Armand-Hanne

Article 1

—

Doc François. Hôtel et bains de mer d'Hossegor. Kalamazoo. Point à la ligne. Thomas G. BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères. Câbleries de Lens. Calais (Eaux de). Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de). Galeries du papier peint.

Article Avenant

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François de RICOLFIS, directeur général. (ci-après dénommée la "SGFGAS").

Article Annexe

—

Brétigny-sur-Orge 91 494 Le Plessis-Pâté 91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François

Article Annexe

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CHERBOURG CH D65 753 DULCIMER SAINT-MALO SM 281 599 EL DIABLO ROUEN RO D74 079 ELFE NOIRMOUTIER NO 193 693 ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR DES ONDES PAIMPOL PL 300 016 FRANÇOIS

Article (70 à 79)

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Arago ELANCOURT 78 Avenue François Arago Avenue Georges Politzer ELANCOURT Rue François Arago TRAPPES 78 D 910 N 10 nord LES ESSARTS-LE-ROI N 10 sud LE PERRAY-EN-YVELINES 78 D 154

Article Annexe

—

86, boulevard Haussmann, 75380 Paris Cedex 8 322 215 021 41 814,22 Société assurances du Crédit agricole Nord de France, 10, avenue Foch, 59000 Lille 353 911 274 63 152,61 Mutualité sociale agricole du Puy-de-Dôme, section AAEXA, 75, boulevard François-Mitterrand

Article ANNEXE 6

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Croix-Rouge ; - échangeur de la Croix-Rouge aux limites de sections AC/AE par la rue du courant jusqu'à la limite de sections AD/AH ; - limite de sections AD/AH à la rocade rive droite jusqu'à l'avenue de Paris ; - avenue de Paris jusqu'à la rue François-Villon

Article 1

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II Acheteur technique international. 312t 5 ans LYCEE TECHNIQUE LOUIS ARMAND. - GRETA GEPS. II Concepteur réalisateur multimédia (CRM). 320n 5 ans CCI DE PARIS-GOBELINS ECOLE DE L'IMAGE.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 13, quai François-Maillol, BP 472, 34207 Sète. - 18, quai Paul-Doumer, 13694 Martigues. - 23, rue des Phocéens, 13227 MARSEILLE CEDEX 1. - 244, avenue de l'Infanterie-de-Marine, BP 563, 83054 Toulon. - 22, quai Lunel, BP 239, 06004 NICE CEDEX.

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