I... et/ou la société Empumat, situés [...] , susceptibles d'être occupés par la SCI du Gallon, la société Poids lourds 48, M.

pourvoi principal formé par la société Union Rouennaise de Manutention : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'une cargaison de caisses de champagne à destination de la Pointe des Galets

relatif à un plot d'assemblage pour profilé d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets

. ; " alors que, selon les propres déclarations de Ludovic Z..., telles que relatées par les juges du fond, un galet avait été lancé sur lui par un manifestant au moment où il quittait le pont, après

[G] a été engagé en qualité de responsable de dossiers le 2 novembre 2021 par le cabinet d'expertise comptable Gallo&Associés, devenu la société GA pays de l'Ain (la société), au sein duquel il a effectué

X... qui, à cheval à côté d'elle a dû lui parler de l'histoire de la jument, de ses qualités, de ses défauts et de la manière de la monter ; que parvenus sur les pistes, ils ont fait un galop de chasse

le Comptoir commercial de la Réunion (le comptoir), a été chargée à bord du navire "Vola" pour être acheminée par voie maritime des ports de Morombe et Tuléar (Madagascar) à celui de la Pointe-des-Galets

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2004), que la société Gallois

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 221-1 du Code de commerce et 15 du décret du 23 mars 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1989, la société en nom collectif Coince-Gallou

en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est 12, avenue d'Italie 75013 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour, assistée de Maître Marie-Anne GALLOT

1998), qu'un conteneur renfermant de l'ail qui avait été vendu par la société Malagutti-Vezinhet à la société AH Sing, a été acheminé, par voie maritime, du port de Marseille à celui de Pointe-des-Galets

Y... jusqu'au port de Marseille, puis de celui de la Pointe-des-Galets jusqu'au nouveau domicile de son client, a confié la partie maritime de l'acheminement à la société Mediterranean shipping company

cruchades ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Bordeaux, 11 mai 1995), que la société Vassal a effectué des travaux d'installation d'une chaîne de production semi-industrielle de galettes

instance dans les 15 jours de cette notification ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 31 janvier 2000), statuant en référé, que l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence La Galiote

chambre), au profit de : 1°) La société Nouvelle de silices de l'Ouest et du Nord "Y...", société anonyme, dont le siège social est à Cayeux-Sur-Mer (somme), ..., 2°) la société d'Exploitation Galets

l'article comportant le passage suivant : "condamné à deux reprises par la cour d'appel de Caen pour "mauvais traitements infligés à des chevaux", celui qui va se faire retirer l'agrément de France galop

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Diffazur ayant décidé d'expédier de l'ile de la Réunion en métropole une vedette, celle-ci a été embarquée au port de Pointe des Galets

Le Gallo, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence en remplacement de Mme X..., empêchée ; Attendu que pour écarter le moyen proposé par Y... qui soutenait que les conditions

d'une information du chef de provocation à la discrimination raciale en raison de la publication dans le journal égyptien Al Ahram, diffusé en France, d'un article intitulé "le jour du Shabbat, la galette

X..., Le Gallo et Y..., fonctionnaires placés en service détaché dans le Port autonome du Havre, ont, lors de leur admission à la retraite, à compter du 1er juin 1986, réclamé à la direction du Port autonome