Codes de loi français

Article 4

Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain, Piencourt, Les Places, Le Planquay, La Poterie-Mathieu, Saint-Aubin-de-Scellon, Saint-Benoît-des-Ombres, Saint-Christophe-sur-Condé, Saint-Etienne-l'Allier, Saint-Georges-du-Vièvre

Article 2

Les dossiers de demande d'autorisation sont établis pour chaque substance en quatre exemplaires et adressés à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, 13, rue Saint-Georges, 75436 Paris Cédex 09.

Article Annexe C

Géorgie Exigence de visa s'appliquant aux titulaires d'un passeport diplomatique, de service ou officiel, et spécial. 2.

Article Annexe VIII

PIERRE-JACQUES MATIG LO FRA000683638 SAINT-GOTHARD CC FRA000734690 CAP NORD BL FRA000735220 KLONDYKE BL FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000911288 JULIEN COLEOU LO FRA000911294 ROSELEND CC FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

11° Le département d'Orsay ; 12° Le département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques (musée du quai Branly) ; 13° Le département du XXe siècle (musée national d'art moderne du Centre national d'art et de culture Georges

LEGIARTI000020400018

Chambolle-Musigny R 58 Chambolle-Musigny 1er Cru R 56 Fixin R 58 Fixin 1er Cru R 56 Gevrey-Chambertin R 58 Gevrey-Chambertin 1er Cru R 56 Marsannay R 58 Morey-Saint-Denis R 58 Morey-Saint-Denis 1er Cru R 56 Nuits-Saint-Georges

Article ANNEXE 13

Traversée du chemin rural n° 100 des Mulets et de la rue Raymond-Poincaré jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau. Boulevard Georges-Clemenceau et l'ensemble des parcelles de chaque côté de la voie.

LEGIARTI000047814890

association : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, au titre de son association : Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac, au titre de son association : Centre national d'art et de culture Georges

Article 2

Barbade ; - Belgique ; - Brésil ; - Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa-Rica ; - Croatie ; - Curaçao ; - Danemark ; - Équateur ; - Espagne ; - Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie

Article 1

naturelle nationale des sites géologiques du département de l'Essonne" les parcelles cadastrales suivantes, identifiées par les références des documents cadastraux disponibles en janvier 2008, en totalité ou en partie (pp) : Commune d'Auvers-Saint-Georges

Article D113-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 24

Mobilier national ; g) Le président du Centre des monuments nationaux ; h) Le directeur du Fonds national d'art contemporain ; i) Le directeur du Musée national d'art moderne-centre de création industrielle du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Article 1

du parc naturel régional du Gâtinais français est renouvelé, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sur la totalité du territoire des communes suivantes : ― dans le département de l'Essonne : Auvers-Saint-Georges

Article ANNEXE 31

Président-Wilson jusqu'à la limite SE des parcelles section DO 844, 862 ; - limite ouest des parcelles section DO 852 et 851 jusqu'à la rue Maurice-Ravel ; - rue Maurice-Ravel jusqu'à la place Mozart ; - place Mozart ; - allée Jean-Sébastien-Bach jusqu'à l'allée Georges-Bizet

Article Annexe 8

RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 194077 BL HALTEN BANK 1 341180 BL NORDIC 2 2 734690 BL CAP NORD 3 735220 BL KLONDYKE 4 900470 BL BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT GEORGES

Article Annexe (suite)

PAYS POURCENTAGE Etats-Unis (Boston, Miami, Minneapolis) - 3,76 Etats-Unis (Washington-OEA) - 3,76 Ethiopie 4,27 Fidji 2,19 Finlande 0,50 Gabon 0,39 Gambie - 0,20 Géorgie 1,87 Ghana 4,05 Grèce

Article Annexe 8

RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 194077 BL HALTEN BANK 1 341180 BL NORDIC 2 2 734690 BL CAP NORD 3 735220 BL KLONDYKE 4 900470 BL BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT-GEORGES

Article Annexe 5

Boulevard Georges-Braque jusqu'au boulevard André-Citroën. Boulevard André-Citroën jusqu'à l'avenue Raoul-Dufy (RN 370).

Article 2

Tourret (Georges), secrétaire général du C.S.M.M. Représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande M. Massot (François), président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.) ; suppléant : M.

Article 1

Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa Rica ; - Croatie ; - Curaçao ; - Danemark ; - Dominique ; - Émirats arabes unis ; - Équateur ; - Espagne ; - Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie