l'Auxerrois, à l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François Mitterrand ; - esplanade de Saint-Germain l'Auxerrois, entre les douves et la rue de l'Amiral de Coligny. 3° Domaine de Pau

Article 1

—

Merlerault, Montabard, Montgaroult, Montmerrei, Montreuil-au-Houlme, Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean, Le Ménil-Scelleur, Neuville-près-Sées, Nonant-le-Pin, Occagnes, Ri, Rânes, Sai, Saint-Brice-sous-Rânes, Saint-Christophe-le-Jajolet, Saint-Germain-le-Vieux

Article (39 à 44)

—

SELLES-SUR-CHER 41 D 956A D 176A SELLES-SUR-CHER D 956 SELLES-SUR-CHER 41 D 956 D 956A SELLES-SUR-CHER Limite département 41/36 SELLES-SUR-CHER 42 D 8 D 4 AMBIERLE D 1 SAINT-GERMAIN-LAVAL

Article (15 à 19)

—

1089 LAGUENNE 19 D 920 Limite département 19/87 MASSERET D 1089 BRIVE-LA-GAILLARDE 19 D 19 D 920 NESPOULS D 820 NESPOULS 19 D 820 D 19 NESPOULS Limite département 19/46 NESPOULS 19 D 9B4 D 9 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

Paume à Versailles (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ; 9° Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ; 10° Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye

Article Annexe

—

120 Chauffourt 52 163 Dampierre 52 269 Langres Mayenne 53 114 Hardanges 53 130 Laval 53 190 Le Ribay Meuse 55122 Commercy 55288 Lérouville Moselle 57 039 Augny 57 134 Châtel-Saint-Germain

Article Annexe III

—

siècle à nos jours (12-14 heures) Socialisme et mouvement ouvrier Socialisme, communisme et syndicalisme en Allemagne depuis 1875 Médias et opinion publique Médias et opinion publique dans les grandes crises politiques en France depuis l'affaire Dreyfus

Article Annexe 1

—

Paris SIP du 20e Charonne CDI du 20e Charonne 6 avril 2010 75 ― Paris SIP du 20e Saint-Fargeau CDI du 20e Saint-Fargeau 6 avril 2010 77 ― Seine-et-Marne SIP de Sénart-Lieusaint CDI de Sénart-Lieusaint 6 avril 2010 78 ― Yvelines SIP de Saint-Germain-en-Laye

Article ANNEXE

—

. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14597 Saint-Jean-le-Blanc. 14602 Saint-Lambert. 14603 Saint-Laurent-de-Condel. 14628 Saint-Martin-de-Sallen. 14635 Saint-Omer. 14640 Saint-Pair

LEGIARTI000032711150

—

Polyclinique de la région mantaise Mantes-la-Jolie 78 Centre hospitalier François Quesnay Mantes-la-Jolie 78 Centre hospitalier intercommunal de Meulan-Les Mureaux Meulan 78 Centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain

Article ANNEXE III

—

: Bucy-le-Long, Courmelles, : : : : Crouy, Cuffies, : : : : Mercin-et-Vaux et : : : : Villeneuve-Saint-Germain

Article 1

—

Lerné, Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne

Article annexe

—

Musée des antiquités nationales au château de Saint-Germain-en-Laye. Musée du château de Fontainebleau.

Article 3

—

ministérielle d'approbation de l'avant-projet sommaire modificatif du contournement de Millau en date du 29 octobre 1998, est située sur la section courante de l'autoroute A 75 à environ 6 kilomètres au nord du viaduc, à proximité de l'échangeur de Saint-Germain

Article Annexe

—

, Saint-Germain-sur-Ecole, Saint-Germain-sur-Morin, Saint-Mard, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Mesmes, Saint-Pathus, Saint-Sauveur-sur-Ecole, Saint-Soupplets, Samois-sur-Seine, Samoreau, Sivry-Courtry, Thieux, Thomery, Tournan-en-Brie, Trilbardou, Trilport

Article 1

—

culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur Secrétaire général Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette Directeur adjoint Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

Les dispositions de la présente section s'appliquent aux tunnels de plus de 500 mètres du réseau routier transeuropéen ci-dessous énumérés : Tunnel de la Chamoise ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de Saint-Germain-de-Joux ; sur l'autoroute

LEGIARTI000032916791

—

Dierre, Dolus-le-Sec (1), Esvres, Francueil, Genillé, Grand-Pressigny (Le) (1), Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor (2), Monts, Orbigny (1), Perrusson, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saché, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain

Article ANNEXE III

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ARRONDISSEMENTS Soissons CANTONS En totalité (sauf les communes de Soissons, Bucy-le-Long-Courmelles, Crouy, Cuffies, Mercin-et-Vaux et Villeneuve-Saint-Germain).

Article Annexe

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: : :------------------:----------------------: : Cour d'appel de Versailles (suite) : : : : : Poissy : Tribunal d'instance : : : de Poissy : : : : : Rambouillet : Tribunal d'instance : : : de Rambouillet : : : : : Saint-Germain

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