Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de Mme Jeannette X..., née Y..., demeurant Les Eventails à Gennes-sur-Glaize

F, qui justifient d'un contrat de location à compter du 1er août 2024 pour un logement sis à la Chapelle Glain (Loire-Atlantique) où ils résident et d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AEROCLUB, société anonyme, dont le siège est à Magny-en-Vexin (Val d'Oise), zone industrielle des Glaises

C un permis de construire un chalet d'une surface de 137,89 m² sur la parcelle AS 97 d'une superficie de 920 m² lieu-dit " Glaise Ouest " classée en zone UC du plan d'occupation des sols de la commune.

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 11 avenue Elisée Cusenier - 25084 BESANCON CEDEX 9 représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Courayant pour avocat la SCP PION GLAIVE

INTIMÉE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Dominique GLAIVE pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.

INTIMÉS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et la SCP PION-GLAIVE pour Avocats Monsieur Gilles A... demeurant ...

En riposte, le même jour, Israël a lancé sa contre-offensive baptisée opération " Glaives de fer " mobilisant les forces aériennes, terrestres et maritimes de Tsahal et imposant un siège sur le territoire

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Les Drs [L] et [Z] devant une saturation à l'oxymètre de pouls à 93-92%, une tachycardie régulière à partir de son hospitalisation, une toux avec des glaires qui apparaissent dès le 06 06 2021, un état

le préfet de la Mayenne a autorisé la société Erelia Mayenne, devenue la société Futures Energies Mayenne Ouest, à exploiter onze aérogénérateurs sur le territoire des communes d'Azé, de Gennes-sur-Glaize

HAUTE-SAONE, avocat plaidant ET : INTIMÉ Monsieur [V] [F] né le [Date naissance 6] 1967 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Julien GLAIVE

une seule aiguille sont positionnés à 1 heure et 7 heures ; • Un chemin de fer qui suri le cadran de la montre et sépare les deux séries de chiffres ; • Des aiguilles [1,5 cm et 1,1 cm] en forme de glaive

Le 28 novembre 2022, elle sollicite également auprès de la CAF des Ardennes l’aide au logement pour un logement situé 7 avenue Charles de Gaulle à Glaire dont M.

née le 25 Novembre 1975 à SUCY-EN-BRIE ... 53200 GENNES SUR GLAIZE Représentée par Me Régine LE GOFF de la SELARL BGLG, avocat au barreau de QUIMPER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

PARTIE(S) EN DEFENSE [Adresse 3] Représenté par Me Julien GLAIVE, avocat au Barreau de Haute-Saône La cause a été entendue à l'audience publique du 21/03/2025.

INTIMÉS Ayant la SCP DUMONT- PAUTHIER pour Avoué et Me Dominique GLAIVE pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur B.

arrêt rendu le 5 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Idex, dont le siège est à Sedan (Ardennes), route Iges Glaise