Jean-Pierre Y..., guide de haute montagne, après avoir glissé lors du franchissement d'un névé et dévissé ; que, poursuivi pour la contravention de blessures involontaires, M.

relatif à deux demandes d'avis sur les principes devant guider et encadrer la politique tarifaire d'EDF

X..., lorsqu'il accompagnait certains voyages, avaient fait l'objet d'une rémunération forfaitisée, que celui-ci avait acceptée, laquelle était calquée sur celle allouée aux guides accompagnateurs ; que

Elle ne saurait pas plus en cet état faire reproche à la société Gascogne d'avoir insuffisamment elle-même assuré la traçabilité des bois livrés, alors que le guide d'emploi des normes édité par l'AFPB

salarié qui sont délibérément convenus d'y soumettre leur relation de travail; qu'en l'espèce il est constant que le contrat de travail de Mme Y... était régi par la convention collective nationale des guides

du service financier opéré en vue d'alléger les coûts d'exploitation qui généraient une situation déficitaire, à laquelle il lui fallait remédier, seul le choix de la suppression du poste ayant été guidé

le conducteur de travaux Petijean le 15 octobre 1991 et selon lesquelles le travail réalisé par les maçons coffreurs au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue, à guider

laquelle la clientèle locale et de gamme moyenne existante avait disparu et n'était pas revenue puisque les travaux avaient totalement transformé l'établissement, qui était à présent classé dans les guides

société Acelec a assigné la société Thomson en revendication du brevet déposé par celle-ci le 30 novembre 1984 sous le numéro 84-18.328 ayant pour objet un "dispositif et procédé de commande de véhicules guidés

conjonctivite bilatérale, il est établi qu'aussitôt après l'altercation, Y... a pu conduire sa voiture pour se rendre chez le praticien ; que par contre, les deux fractures susvisées ont entraîné pour Guipier

étiquetage, constitue une publicité au sens de l'article L.121-1 du Code de la consommation dès lors qu'il accompagne l'objet proposé et que le consommateur est conduit à en prendre connaissance pour guider

Z... qui conservait un rôle d'animation et des responsabilités équivalentes, a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 122-32-16; alors, de quatrième part, que le guide des carrières

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1992, sur un chantier confié à la société Coforil Sud-Est, la chenille d'un engin conduit par Stéphane A..., qui effectuait une marche arrière non guidée

sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel a énoncé que la convention collective applicable en la matière ne définit pas l'âge auquel le salarié peut prendre sa retraite ; que, par contre, le guide

relative à des pratiques mises en œuvre par la société Hachette Livre sur le marché des guides pratiques à vocation touristique

ordonnance du 23 avril 1997, le juge des référés du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains, saisi par le Comité national contre le tabagisme, a ordonné la suppression sous astreinte, sur tous les guides

bien que celle-ci ait brutalement rejeté des chèques en l'absence de notification ou avertissement préalable, sans relever d'éléments démontrant que le comportement de la banque ait été effectivement guidé

l'impartialité ne peut concerner que les rapports entre le juge et le mis en examen quand ces tensions, constatées a minima, étaient exclusives du détachement et de la neutralité devant nécessairement guider