Arras : Hauts-de-France ; Bastia : Corse ; Bordeaux : Nouvelle-Aquitaine ; Cayenne : Guyane ; Dijon : Bourgogne-Franche-Comté ; Fort-de-France : Martinique ; Lyon : Auvergne-Rhône-Alpes ; Mamoudzou : Mayotte ; Marseille : Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Metz

Article Annexe 1

—

57 BOULAY-MOSELLE METZ METZ 57 CHÂTEAU-SALINS METZ METZ 57 FORBACH SAINT-AVOLD METZ 57 HAYANGE THIONVILLE MONTPELLIER 11 CASTELNAUDARY CARCASSONNE MONTPELLIER 11 LIMOUX CARCASSONNE

Article 71

—

biens et services complémentaires, nécessaires à l'utilisation des matériels de l'Etat et à l'exploitation de ses infrastructures spécialisées, les recettes liées à la fourniture de services associés, les revenus de l'exploitation de l'oléoduc Donges-Metz

Article 3

—

Circonscriptions administratives Etablissements Nombre de places offertes Val-de-Marne HNIA Bégin à Saint-Mandé (94) 6 Hauts-de-Seine HNIA Percy à Clamart (92) 6 Finistère HRIA Clermont-Tonnerre à Brest (29) 1 Moselle HRIA Legouest à Metz

Article Annexe

—

COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Maternité hôpital Sainte-Croix. 8 cadres de santé. 1er juillet 2007 Syndicat interhospitalier femme-mère-enfant de Metz.

Article 1

—

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'institut régional d'administration de Lyon Confédération générale du travail (CGT) : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'institut régional d'administration de Metz

Article 23

—

Le tribunal d'appel sera composé de douze juges, dans les villes de Ajaccio, Colmar ; De treize juges, dans celles de Bourges, Liége, Limoges, Orléans, Besançon, Dijon, Pau, Metz, Toulouse, Nanci ; De quatorze juges, dans celles de Montpellier, Nîmes,

Article Annexe Tableau VI-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 52 > 73

Code de l'organisation judiciaire

des cours d'appel d'Agen, d'Aix-en-Provence, d'Amiens, d'Angers, de Basse-Terre, de Bastia, de Besançon, de Bordeaux, de Bourges, de Caen, de Cayenne, de Chambéry, de Colmar, de Dijon, de Douai, de Fort-de-France, de Grenoble, de Limoges, de Lyon, de Metz

Article A37-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 06 > 44

Code de procédure pénale

ou des tribunaux supérieurs d'appel Agen, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse Amiens, Douai, Reims, Rouen Chambéry, Grenoble, Lyon, Riom Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Besançon, Colmar, Dijon, Metz

Article D47-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

COMPÉTENCE TERRITORIALE Marseille Aix-en-Provence, Bastia, Chambéry, Grenoble, Lyon, Nîmes et Montpellier Paris Agen, Amiens, Angers, Basse-Terre, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Cayenne, Colmar, Dijon, Douai, Fort-de-France, Limoges, Metz

Article ANNEXE IV

—

Sur la base d'arrêtés particuliers (1) : - licence d'électrotechnique et technique de l'énergie (Metz). II. 2. Domaine du génie mécanique et productique. II. 2.1.

Article Annexe Tableau VIII-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Metz Metz Ressort de la cour d'appel de Metz. Cour d'appel de Montpellier Montpellier Ressort de la cour d'appel de Montpellier. Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort de la cour d'appel de Nancy.

LEGIARTI000045150628

—

AVENANT À LA CONVENTION POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET LE DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DE PIPELINES IMPLANTÉ ENTRE LE PORT DE DONGES ET LA RÉGION DE METZ AINSI QUE LES DÉPÔTS DE DONGES, LA FERTÉ-ALAIS, CHÂLONS-SUR-MARNE ET SAINT-BAUSSANT Entre : Article

LEGIARTI000028723641

—

lucratif de l'association Lorraine pour la prévention, l'hospitalisation et l'accueil Alpha Santé de Hayange (57) 38 infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade 1er août 2012 Centre hospitalier régional de Metz-Thionville

Article A37-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 06 > 44

Code de procédure pénale

Article ANNEXE II

—

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes d'Alzing, Argancy, Augny, Boulay-Moselle, Bouzonville, Burtoncourt, Chanville, Charleville-sous-Bois, Château-Rouge, Dalem, Entrange, Hinckange, Kerbach, Laudrefang, Metz, Mey, Montoy-Flanville, Nouilly, Oberdorff, Rémelfang

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 05

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Paris. Le ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Saint-Denis-de-la-Réunion et Versailles. Rennes.

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 16

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Paris. Le ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Saint-Denis-de-la-Réunion et Versailles. Rennes.

Article Annexe

—

INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE METZ DÉSIGNATION DE LA FONCTION NIVEAU des responsabilités NOMBRE D'EMPLOIS au 1er janvier 2003 NOMBRE DE POINTS d'indice majoré au 1er janvier 2003 Responsable du service des élèves

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Aix-en-Provence, Angers, Avignon ; -Besançon, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourges, Brest ; -Carpentras, Châlons-en-Champagne, Chalon-sur-Saône, Chambéry, Colmar, Compiègne ; -Dijon, Douai ; -Grenoble ; -Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lyon ; -Marseille, Metz

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