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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ès cassation, dans une procédure suiviec/Raymond Z
61372529cd5801467741b79b
4 janvier 1990
HAUTS-DE-SEINE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 1989, qui, sur renvoi après cassation, dans une procédure suivie contre Raymond
civ3
61372224cd580146773fa90c
12 octobre 1994
André BX..., 73 / Mme Geneviève YA..., épouse BX..., 74 / Mme Raymonde YT..., veuve BB..., 75 / Mme Raymonde, Henriette BK..., veuve DS..., 76 / Mme CF..., Marguerite DV..., veuve Mercier,
6137233acd58014677407148
21 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28
61372387cd5801467740b018
3 octobre 2000
..., demeurant "La Croix Rouge", 24200 Sarlat la Canéda, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Raymonde
6 SS
CETAT:CETATEXT000007835730
8 décembre 1993
Raymond F... et M.
61372244cd580146773fb94b
Claude V..., 30 / de Mme Hélène P..., épouse V..., demeurant ensemble 5 Gordon R...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101188
24 octobre 2012
a débouté les consorts X... de leur demande d'annulation des actes de notoriété établis, le 12 mai 2003, par le juge des tutelles du tribunal d'instance de Basse-Terre en ce qu'ils ont dit que Mmes Hélène
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486916
2 juin 2010
Raymond ADX, demeurant ..., Mme Elisabeth AAL, demeurant ..., M. Raymond WN, demeurant ..., M. Roland WM, demeurant ..., M. Gérard MN, demeurant ..., M. Bernard BA, demeurant ..., M.
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f13
16 janvier 2015
représenté Monsieur Jean karl Z... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté Monsieur Georges Edouard Y... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté Madame Marie Hélène
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007835069
20 mai 1994
Raymond YM..., demeurant ... ; M.
61372134cd580146773f1d68
2 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène, Jeanne, Charlotte X..., épouse Y...
613720b4cd580146773edb0c
2 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène C..., demeurant à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1986, par
613721c1cd580146773f6e91
21 juillet 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Hélène, Marie-Thérèse X..., veuve de M.
613723d2cd5801467740e9aa
12 mars 2002
Raymond, Jean Z..., demeurant ... de la Réunion, 5 / de Mme Marie-Claire, Thérèse Z..., demeurant ... de la Réunion, 6 / de Mme Y..., Mie, Léontine Z..., demeurant ... de la Réunion, 7 / de M.
civ2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
Raymonde Jeanne CA... épouse XMI..., demeurant ..., 153 / de M.
6253cce6bd3db21cbdd91a20
28 août 2014
.-23210 MARSAC représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 27/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Chambre Sociale
63d22aa79b3c8605deec2087
25 janvier 2023
DELPHINE RAYMOND en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS DYNAMIQUE SYSTEME COMMUNICATION N° SIRET : 383 573 201 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat Me
6253cc91bd3db21cbdd90874
5 juillet 2013
Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde
6253cab2bd3db21cbdd8bc86
4 février 2008
ARRÊT DU 04 Février 2008 F.C/S.B** --------------------- RG N : 07/00091 --------------------- Hélène Régine X... épouse Y...
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed
26 février 2010
le 19 août 2008 et à Mme Hélène A...- Z...
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