... 02500 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 16 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens, statuant sur renvoi du conseil des prud'hommes d'Hirson

décision au regard du texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 18 novembre 1985, entre les parties, par le conseil de prud'hommes d'Hirson

Journée du 1er mai 2025 au sein de l'établissement de Hirson de la société AML Systems

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de LAON PPDC / site de HIRSON

Projet d’Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Béthune, Chaumont et Hirson

Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de HIRSON rattaché à l'ETS de LAON PPDC

Reconnaissance de la qualité d'établissement distincts des sites d'Hirson et du Bourget de la société AML SYSTEMS et à la mise en place du Comité social et économique central d'entreprise et des Comités

HIRSCH FRANCE ACCORD RELATIF AU PERIMETRE D’APPLICATION DES CRITERES D’ORDRE DES LICENCIEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET D’ARRET DE L’ACTIVITE STISOLITH®, DU PROJET DE FERMETURE DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille, Antoinette X..., demeurant à Hirson (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre

Localité 8] Téléphone : [XXXXXXXX01] ou 77 ou 79 @ : [Courriel 10] @ : [Courriel 9] N° RG 24/02499 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2HK4 Minute : 25/00001 SDC [Adresse 2] Représentant : Me Mélanie HIRSCH

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 18/02/2016 - Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hirson (Aisne) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Nord-Pas-de-Calais

Renovlogement devant le président du tribunal judiciaire de Chartres, statuant en référé, aux fins, à titre principal, qu’elle soit condamnée à réaliser une isolation extérieure avec un produit de marque Hirsh

Z..., agissant en sa qualité de représentant unique en France du LLOYDS de LONDRES, 6°/ de la société HIRSON DELBOVE, dont le siège social est ... à Marly-lez-Valenciennes (Nord), 7°/ de LA PROTECTRICE

margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2010)119 [1] Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Hirst

#Bundesanstalt für landwirtschaftliche Marktordnung mod Jacob Hirsch & Söhne GmbH.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Bundesverwaltungsgericht - Tyskland.

familiales des Ardennes et au conseil départemental des Ardennes d’abandonner les créances et pénalités dues à compter de la notification de la présente ordonnance ; 3°) de condamner le crédit Mutuel de Hirson

moyen unique : Vu les articles L. 321-1 du Code du travail et 1134 du Code civil ; Attendu que Mme Y..., entrée au service de la société Le Bourget le 30 octobre 1989, était employée sur le site d'Hirson

Article 46: In view of the United Kingdom’s lengthy delay in implementing the decision in Hirst and the significant number of repetitive applications that had been received by the Court shortly before