Edouard Z..., demeurant ..., en cassation de 2 jugements rendus le 5 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes d'Hirson (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mme Viviane X..., demeurant

LES FAITS La société HIRSCH FRANCE exerce une activité de fabrication de matières plastiques de base.

D..., engagée le 28 juin 2004 en qualité d'assistante de magasin et occupant, en dernier lieu, à compter du mois d'août 2009, les fonctions de direction du magasin de Hirson, a été licenciée pour faute

X..., titulaire de la marque complexe , composée des mots "Sun Valley" écrits avec un graphisme particulier et d'un personnage hirsute courant une planche de "surf" sous le bras, déposée le 15 mars 1988

1 Délibération n° 2022-284 du 6 septembre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Martin Hirsch LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

mauvais traitement à un animal domestique, apprivoisé ou captif, et l'a condamné à 348 amendes de 30 francs chacune, soit au total 10 440 francs et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à la SPA d'Hirson-Thiérache

générale des eaux (CGE) en qualité d'agent d'exploitation, était affecté au service des opérations de mise en oeuvre et d'utilisation du réseau de distribution d'eau et d'assainissement du secteur Hirson

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., gérante de la société Hiris

l'accident, longtemps hospitalisée et a eu de nombreuses fractures de côtes, ce qui a entraîné un oedème aigu du poumon, un arrêt cardiaque avec nécessité de défibrillation; transportée en hélicoptère d'Hirson

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ l'union locale des syndicats CGT d'Hirson

  As a convicted prisoner, Mr Hirst is barred by section 3 of the Representation of the People Act 1983 from voting in parliamentary or local elections.

Hiroshi, - LA SOCIÉTÉ ESAF, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2007, qui a condamné le premier, pour emploi de travailleurs étrangers non munis d'un

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT, 17 DECEMBRE 1968) HIRSCHI, BIJOUTIER A BELFORT, A PASSE COMMANDE

{ font-family:Arial; font-style:italic }   EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS   644 16.12.2003   Press release issued by the Registrar   CHAMBER HEARING ON THE MERITS IN THE CASE OF HIRST

Adresse 1] [Localité 1] comparant par [B] [D] & ASSOCIES - Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR SNC HISTOIRE & PATRIMOINE [P] [Adresse 3] non comparant bien que représentée par Me Mélanie HIRSCH

nationale ; qu'en retenant, pour qualifier de non publique la diffusion du compte-rendu du conseil des maîtres diffamatoire en cause par l'établissement d'enseignement privé sous contrat "Lucien de Hirsch

, dont le siège est 40, rue aux Loups à Hirson (02500), représenté par son directeur général ; le CENTRE HOSPITALIER D'HIRSON demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 1er du jugement du 6 octobre

Si la commune d'Hirson soutient que la requête de M.