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134 résultats pour « Hubert THIEBAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

65b0bc3e8d0ccf000877e59d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS FRANCE BOISSONS SUD-EST RCS d'Aix-en-Provence n°B 318 506 623 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'instance et à l'audience par Me Marion HUBERT

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Radiations

CABINET HUBERT THIEBAUT

SIREN 727120230GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

15/03/2016

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Radiations

EXPLOITATION FORESTIERE THIEBAUT HUBERT

SIREN 531260461GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

12/03/2014

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Dépôts des comptes

EXPLOITATION FORESTIERE THIEBAUT HUBERT

SIREN 531260461GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

22/08/2012

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Dépôts des comptes

HUBERT THIEBAUT & OLIVIER WOIMBEE

SIREN 450569132GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

31/01/2012

Voir →

Dépôts des comptes

HUBERT THIEBAUT & OLIVIER WOIMBEE

SIREN 450569132GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

29/10/2010

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861fc

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Représenté par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour Assisté de Maître Hubert de FREMONT, avocat au barreau de VERSAiLLES 6) Maître Jean-Gilles Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d1

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Représenté par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour Assisté de Maître Hubert de FREMONT, avocat au barreau de VERSAiLLES 6) Maître Jean-Gilles Y....

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a43342d338c20d50551

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a44342d338c20d5058d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61acece1704f574757a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BTSG² prise en la personne de Maître [E] [P] es qualité de liquidateur des Sociétés SAS NORDEON et SAS NORDEON HOLDING [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hubert MARTIN DE FREMONT, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69de9ce2cdc6046d473dbb16

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

YOUNITED [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE substitué par Me David SCRIBE, avocat au barreau D’AUBE DEFENDEURS Monsieur [I] [X] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef5b032d83cfd3ea0dd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Expédition délivrée à Me Grégory DAMY à CPAM DES ALPES MARITIMES le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE SEPT JANVIER À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a41342d338c20d5050c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b74

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jan X... ... 75011 PARIS Non comparant - Représenté par Me ZSCHUNKE Ulrich, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M 0637 substitué par Me THIEBAUT

Source officielle
CA

15e chambre

5fda802a88ad6e0baf4e6272

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 avril 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Maryse LESAULT, Présidente et Hubert

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034e8d877740d1381e9b446

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assisté de Me Manon DE LATUDE substituant Me Thibault

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3e342d338c20d504c9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LIDL, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me David-andré DARMON à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT

Source officielle
CA

1re Chambre A

603607e514b0256ce005b548

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

[Q] [N] C/ Société CRANCHI SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS [M] SARL STIGMA SOCIETE VOLVO TRUCKS FRANCE Grosse délivrée le : à :Me Simon Thibaud

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4dfc601f08318991469

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DBVB-V-B7G-BI3Y3 [R] [S] [K] [C] C/ [P] [N] SA GIA MAZET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne Hélène REDE-TORT Me Benjamin AYOUN Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb620cece1704f57475a2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

domiciliés de droit au siège social [Adresse 20] [Localité 9]-PAYS BAS(NL) représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdb6c512392be4aa9295b61

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Hélène POIVEY-LECLERCQ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Stéphane

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Hubert, Joseph, Maxime, demeurant Chargé à La Roche Clermault (Indre-et-Loire), 43°) Monsieur DE...

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209719ce1420008389895

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Lille APPELANTE SA Axa France Iard agissant poursuites et diligence par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979fe0acdc6046d47f91348

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

APPELANT Monsieur [U] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MICHELIN, avocat

Source officielle