Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
6162ec326c9bddc825847688
4 septembre 2012
4 septembre 2012
pouvoir général SAS EMERSON PROCESS MANAGEMENT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Cédric GUILLON de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
X... S.A, le 4 Mai 2005c/Monsieur C
6253c99abd3db21cbdd88c4b
13 octobre 2006
13 octobre 2006
HubertA... RenéPAR DÉFAUTPARTIE CIVILEDEVANLAY S.ACONTRADICTOIREGROSSE DÉLIVRÉELE :à Maître : PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleChambre 6/Section 4
686c0b5bdd7001754d61a3db
7 juillet 2025
7 juillet 2025
COFIDIM (Le Pavillon français) Représentant : Me Armelle HUBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : W14 S.A.
Source officielleChambre 2-4
68f081356232792c46835cac
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[P] [N] [R] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [O] [K] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleciv3
6137240acd58014677411776
17 décembre 2002
17 décembre 2002
Thibaut E..., Hubert E... et Bertrand E... ; Que ce désistement intervenu après le dépôt du rapport, doit, aux termes de l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile, être constaté par arrêt ;
Source officielleChambre 1-8
5fd9e1515f813220a49f0c11
12 novembre 2019
12 novembre 2019
APPELANTE SNC JUIN SAINT HUBERT Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de
Source officielleChambre 1-9
660e43020740db0008fa91cf
3 avril 2024
3 avril 2024
[G] [C] [H] Mme [S] [N] [X] épouse [H] Tous deux représentés par : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Avocat plaidant : Me Cécile
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02392_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 1er juillet 2021, la SA Entreprise Hubert Rougeot Meursault, représentée par Me Thiebaut, conclut : 1°) à la réformation du jugement ; 2°) au rejet de la requête et des
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92048
19 février 2015
19 février 2015
.-92000 NANTERRE Représentés tous deux par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistés sur l'audience par Me Charles ANDRE, avocat au
Source officielleETRANGERS
67061e3bfde28ee42071115b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[C] [K] né le 16 Mars 1989 à [Localité 1] (TURQUIE) de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline HUBERT
Source officielleChambre 01
69f232e5cdc6046d47fb5765
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 1] Représentant légal : ABILWAYS, Président, [Adresse 2] comparant par Me Hubert MOREAU [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS CABINET LACOMBLEZ [Adresse 4] Représentant légal : ALIXIA,Président,
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931dde9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Rôle N° RG 24/13975 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN7MA [E] [K] épouse [R] [G] [R] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert
Source officielleETRANGERS
67061e3bfde28ee42071115d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L] [T] né le 07 Juin 1997 à [Localité 2] (SYRIE) de nationalité Syrienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline HUBERT
Source officielle4ème chambre commerciale
635b7206b201587f74be0386
27 octobre 2022
27 octobre 2022
immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 913 703 971, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5c7
1 février 2008
1 février 2008
Hubert a... interjetait régulièrement appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a95
21 mai 2003
21 mai 2003
BONNEAU Hubert est forclose et débouté en conséquence les époux X... de leurs demandes; - Condamné les époux X..., outre aux dépens, à verser à la S.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
67061e3bfde28ee420711159
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[R] [W] né le 02 Août 1976 à [Localité 1] (TURQUIE) de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline HUBERT
Source officiellecomm
61372183cd580146773f4652
25 mars 1991
25 mars 1991
Jérôme Thibault Z..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., 2°/ de Mme de C..., épouse Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 3°/ de M.
Source officielle1ère Chambre A
60325bdc6e9ba091191521ea
20 février 2018
20 février 2018
le Directeur régional des Douanes de Provence, [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Hubert
Source officielleETRANGERS
67061e3bfde28ee420711153
7 octobre 2024
7 octobre 2024
J] né le 24 Janvier 2002 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Étant actuellement au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline HUBERT
Source officiellePage 1 sur 7