Avenue du Charmois, de la parcelle AH 1 jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue de Gembloux. Rue de Gembloux jusqu'à la limite ouest de la parcelle AI 122.

Article Annexe 33

—

Limite du stade Léo-Lagrange jusqu'au boulevard du Maréchal-Juin, école maternelle Louise-Michel incluse. Boulevard du Maréchal-Juin (école maternelle) jusqu'à la rue du Capitaine-Descamps.

LEGIARTI000051297166

—

Apartado 002418 EC Praça Município, 1111-001, Lisboa, Portugal reference-sexe http://www.reference-sexe.com/ Tukif Apartado 02418, EC Praça Municipio, 1111-01 Lisboa, Portugal Jacquie et Michel http://www.jacquieetmichel.net/ Detchema ML DE BARCELONA

Article Annexe I

—

LS 427041 LE MEROU Marseille MA 308314 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LE TRIOMPHANT Cherbourg CH 448993 LEA GABRIELLE

Article ANNEXE 14

—

Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill. Avenue Winston-Churchill jusqu'à la rue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès des deux côtés jusqu'à la rue Leblond-Saint-Hilaire.

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance

LEGIARTI000044237340

—

Département du Finistère Lac de retenue Saint-Michel, à Brennilis Lac du Drennec, communes de Sizun et Commana Département de la Haute-Garonne Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.

Article 1

—

Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Michel-sur-Loire

Article Annexe 27

—

Chemin du Champ-de-Lière jusqu'à la rue Gabriel-Ladevèze. Rue Gabriel-Ladevèze jusqu'à l'avenue de l'Hippodrome. Avenue de l'Hippodrome jusqu'à l'avenue du Loup-Pendu. Avenue du Loup-Pendu jusqu'à la route de Strasbourg.

LEGIARTI000050066316

—

0251673H Collège Georges Pompidou - Pouilley-les-Vignes 0390009Y Collège des Lacs - Clairvaux-les-Lacs 0390013C Lycée polyvalent Jacques Duhamel - Dole 0390016F Collège Gustave Eiffel - Fraisans 0390019J Lycée général et technologique Jean Michel

LEGIARTI000030541821

—

Département de l'Ardèche Communes d'Aubenas, Chambonas, Genestelle, Mayres, Montréal, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Péray, Saint-Pierreville, Vernoux-en-Vivarais.

Article 2

—

boulevard Michelet, 13008 Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône, du 30 août 2023 au 22 septembre 2023 à 3 heures par dérogation au premier alinéa et du 25 septembre 2023 au 17 octobre 2023 ; 7° Le Stadium de Toulouse, situé 1, allée Gabriel-Biénès

Article ANNEXE 2

—

APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN MONT-DENIS 73 SFTRF A0043 SAINT MICHEL

Article Annexe

—

: : : Toutes les communes : : : : : : Escaudes : 82,2 : : Giscos : 88,7 : : Goualade : 83,8 : : Lartigue : 85,6 : : Saint-Michel-de

Article 1

—

Centre national de référence Entérovirus et parechovirus CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie médicale, Centre de Biologie, Hôpital Gabriel-Montpied, Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand. 10.

LEGIARTI000050672734

—

Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'huis-St-Benoit 781240 6695769 2019_LOT3_ZG_89_001_S5_bis 1 Les Valtats 780192 6694276 2021_bis_22-1 Bretagne Côtes-d'Armor ZG_22_002 Saint-Michel-en-Grève

Article ANNEXE I

—

: : (communes de : : : : Gilhac-et-Bruzac, : : : : Saint-Cierge-la-Serre, : : : : Saint-Michel-de-Charbrillanoux

Article 1

—

Muséum d'histoire naturelle Gabriel-Foucher. Eure-et-Loir (28). Chartres. Muséum des sciences naturelles et de Préhistoire. Indre (36). Langé. Musée de géologie régionale. Le Blanc. Musée ornithologique. Indre-et-Loire (37).

Article 7

—

des établissements publics suivants : - Office français de la biodiversité ; - parcs nationaux ; - Muséum national d'histoire naturelle ; - Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ; - Etablissement public national du Mont-Saint-Michel

Article Annexe I

—

WILLY Bordeaux BX1823 YECHED MAD Paimpol 588115 YLIA Lorient E81688 GITANE II Morlaix 533138 KANEVEDEN Saint-Malo 385735 MARIA-GILBERTE Ile d'Yeu 192785 MARIE-SARA Sète 250460 MIGUEL CALDENTEY Port-Vendres PUCK Auray D40006 SAINT MICHEL

Page 5 · 190 résultats

← Précédent Suivant →