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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b555
20 février 2008
20 février 2008
COHEN- L. COHEN- P. GUEDJ, avoués à la Cour assistée de Me Gérard HONIG, avocat au barreau de PARIS S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Par contrat du 25 août 1997, la société Soffimat a commandé une chaudière à la société Leroux et Lotz Technologies (LLT), la chaudière devant équiper la centrale de cogénération.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915f1
25 février 2014
25 février 2014
COLLINES D'ESTANOVE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social Les Collines d'Estanove Route de Lavérune 34070 MONTPELLIER représentée par Me Alain COHEN
Source officielle11e Chambre B
603704a600daba9f69a0e47d
25 juin 2015
25 juin 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Jean Jacques BAUDINO, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa67603bf88a18845b7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
substituant Me Marin RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 03 septembre 2024 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76f
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Jacques X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163515fa2ead9ed860b6fed
10 juin 2011
10 juin 2011
Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0125 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2009:PL00582
6 novembre 2009
6 novembre 2009
Jacques X..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La société NACC s'est pourvue en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A) en date du 6 mai 2003 ; Cet arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c6
27 novembre 2007
27 novembre 2007
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie MOREAU, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1re Chambre B
6036f3dfe8f9208fd8504f9a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
JUILLET 2015 DD N°2015/382 Rôle N° 14/14199 [R] [F] C/ [D] [W] SCP [M] [Y] ET [X] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CHOUKROUN SCP COHEN
Source officielle11e Chambre B
615e0e05c25a97f0381f5162
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfe
7 octobre 2013
7 octobre 2013
D ORDONNANCE sur REQUÊTE RG N : 11/ 07226 APPELANTE : SARL CETARA, exploitant à l'enseigne " Agence du Levant " 3 quai Rhin et Danube BP 12 34201 SETE CEDEX Représentant : Me Alain COHEN
Source officielle4e Chambre B
60375739bd9a3434f9228bf5
9 avril 2015
9 avril 2015
APPELANTES Madame [J] [I], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN-GUEDJ-MONTERO-DAVAL-GUEDJ avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fd
30 septembre 2014
30 septembre 2014
représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me William LEMAIRE substituant la SCP LINCETTO-COHEN
Source officiellecr
édure suiviec/Samir Z
6137269dcd58014677427114
22 mars 2005
22 mars 2005
assurance de sauver la patiente ; que les experts et toutes les publications médicales s'accordent pour constater un taux de mortalité élevé dans ce type d'intervention et, en l'espèce, selon le professeur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d2
28 juin 2016
28 juin 2016
Renvoi à la mise en état Le vingt huit Juin deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12c
24 mai 2007
24 mai 2007
Jacques A... Gérard B... Michel C...
Source officielle4ème chambre
DTA_2313741_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
RIVES un permis de construire pour la démolition du pavillon existant et de son sous-sol et la construction d'un bâtiment de 30 logements en R+2 + attique sans sous-sol sur un terrain situé 33 B, quai Jacques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02220
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Jean-Jacques Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 23 mars 2018, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du Nord, sous les accusations, notamment
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f5
2 mai 2008
2 mai 2008
.-13090 AIX- EN- PROVENCE représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués assistée de Maître Jean- Louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société SODIVAR, prise en la personne
Source officiellePage 5 sur 13