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251 résultats pour « Jacques Cohen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853e0

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

de ses représentants légaux ayant son siège 104 avenue Raymond Poincaré - 75116 PARIS Monsieur Zurab Y... ... par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistés de Maître Sophie JARRY, Toque E 1242, Cabinet Jacques

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cbe

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

personne de ses représentants légaux ayant son siège 104 avenue Raymond Poincaré - 75016 PARIS Monsieur Zourab X... ... par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistés de Maître Ariane SIC-SIC - Cabinet Jacques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe29b098ed4b8b75469ee

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Vu le recours formé par : Monsieur [T] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [Z] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Demandeurs au recours, représentés par Me Jacques COHEN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a40b

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 06/02012 (Fond) Concluant par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués - N du dossier 0022110 Plaidant par Me Jacques COHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035337fcbc9a65dc070692a

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Thomas-Courcel Blonde, avocat au barreau de Paris, toque : C0165 INTIMÉE Madame [Q] [R] Née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Jacques

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Jacques Cohen, Arnaud Dagain et Anthony Faivre. Délibéré après l'audience du 3 octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - M. Meisse, premier conseiller, - M.

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bc1

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

, qu'elle savait que cette marchandise n'était pas d'origine coréenne mais japonaise, la Corée ne pouvant fournir les quantités demandées par SGI en raison de ses capacités de production en régression

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f00

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Jacques, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c64

Appel

11 mars 2004

11 mars 2004

COHEN en qualité de président du conseil d'administration et de directeur général.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141d753bbdffcd91701b35

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[S] [H] [O] [Adresse 15] [Localité 20] Rep/assistant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [Z] [J] [O] [Adresse 12] [Localité 20] Rep/assistant : Me Nicole COHEN, avocat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616308065a67331bacec3caa

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Sabine LEBLANC, Conseiller Greffier, lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b4

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Jacques D...

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d24bfd75b73b3e3ddda

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

COREN Dont le siège social est : [Adresse 8] [Adresse 5] [Localité 4] Prise en la personne de son (ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b989

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Jacques B... G20- et autres Grosse délivrée à : TOUBOUL SIDER MAGNAN LIBERAS BLANC ERMENEUX JAUFFRES COHEN réf J. l. g.

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd5172da17169e92e68

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Me Jean-jacques DAHAN Maître Mathieu GIBAUD de la SAS DELTA AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré

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CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881b5

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

10/04/2006 DECISION No 8 NoRG: 05/00011 Jacques X...

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CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88262

Appel

1 mars 2006

1 mars 2006

Jacques né le 07 Juillet 1950 à MONTPELLIER (34) de Paul et de E...

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CA

Chambre 1-11 référés

64476e873da6ded0f83d1913

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

, avocat au barreau de GRASSE Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 01 Mars 2023

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61638ef10d12e998c06d9d5f

Appel

7 janvier 2011

7 janvier 2011

DE COGENERATION DE TAVAUX agissant poursuites et diligences de son Directeur Général [Adresse 8] [Localité 6] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués près la Cour assistée de Me Alexis

Source officielle
TJ

Service de proximité

6716ac26b098d256e100a0cd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 4] c/ [Z], [Z] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02026 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVUV rosse délivrée à Me COHEN Jean-Marc Copies délivrées à Monsieur [S]

Source officielle