Codes de loi français

Article 1

Carburéacteurs : hectolitre : : TAUX : 6,84 F : : Essences : : : d'aviation : hectolitre : : TAUX : 139,46 F : : Pétrole lampant : hectolitre : : TAUX : 89,57 F : : Huiles

Article 2

Série Sur les chemins de Saint-Jacques de Compostelle. Série Les grandes heures de l'Histoire de France .

Article 1

isopropylique ; - travaux exposant aux poussières de bois inhalables ; - travaux exposant au formaldéhyde ; - travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail ; - travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles

Article Annexe 8

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES

Article Annexe VI

DÉLAI DE MISE EN CONFORMITÉ CODE NOM DU LABORATOIRE ADRESSE DU LABORATOIRE MATÉRIAUX ET OBJETS PRODUITS Groupe Groupe Groupe Groupe Groupe NY IPL Santé, environnement durable Est - site de Maxéville Rue Lucien-Cuénot, site de Saint-Jacques-II

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Savoie sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourget-En-Huile, Le Chambre, Etable, Montendry, Montgilbert, Le Pontet, Saint-Alban-Des-Hurtieres, Saint-Etienne-De-Cuines, Saint-Georges-Des-Hurtieres

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 33 > 19

-: : Unité : Taux : : de perception :(en francs): :----------------:-----------: : Hectolitre : 94,59 : :----------------------------: :----------------------------: : Désignation du produit : :----------------------------: : Huiles

Article R211-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 15

, des arrêtés conjoints des ministres intéressés fixent les limites que ne saurait dépasser le déversement, compte tenu, d'une part, des caractéristiques de fonctionnement normal des moteurs, machines et dispositifs dans lesquels sont employés les huiles

Article 2

Aspect : huile visqueuse, limpide, rouge brunâtre rouge. Teneur : pas moins de 34 p. 100 de tocophérols totaux (1). Poids spécifique d(20,4) : non inférieur à 0,928 et non supérieur à 0,951 (1).

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide). 7 jours Manipulation et emploi de ces huiles

Article Annexe 33

Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.

Article 20

des sols est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - dans le cas de liquides inflammables, 50 % de la capacité totale des fûts ; Aucune rétention n'est requise pour : - les huiles

Article (suite 5)

a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Huile de coque de cajou (non traitée) Y S 2 2G Cont Non Oui R T A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de graine de cotonnier Y S/P 2(k)

Article Annexe VI

Huile de goudron, haut point d'ébullition. Huile de goudron, point d'ébullition intermédiaire. Huile de lavage. Résidu d'extraction d'huile de lavage.

Article 2

Cotton Graphisme Nogent-sur-Marne Lycée La Source Spectacle Saint-Maur-des-Fossés Lycée François Mansart Objet Vincennes Lycée Claude Nicolas Ledoux Espace Vitry-sur-Seine Lycée Adolphe Chérioux Espace VERSAILLES Boulogne-Billancourt Lycée Jacques

Article 233-6.02

Les huiles et graisses utilisées pour la lubrification des appareils sur circuit, et notamment des compresseurs d'air, doivent présenter, tant à l'état neuf qu'à l'échéance de remplacement, des caractéristiques de résistance à l'auto-inflammation propres

Article Annexe II : Tableau n° 15 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles

Article Annexe I A

acides végétales ou transestérifiés sur huiles végétales alimentaires.

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac. Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner.