Auch, site d'Auch 3. Béziers, site de Béziers 4. Cahors, site de Cahors 5. Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. (Supprimé) 9. Nîmes, site de Nîmes 10.

LEGIARTI000027521443

—

UGECAM Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 340015171 Languedoc-Roussillon CHU de Montpellier centre administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix blanche 230000887 Limousin CHU de Limoges 870000015 Limousin CH Jacques-Boutard

Article Annexe 8

—

341180 BL NORDIC 2 2 734690 BL CAP NORD 3 735220 BL KLONDYKE 4 900470 BL BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT GEORGES 6 924680 BL ANDRÉ LEDUC 7 639926 CC CORAIL 8 639931 CC IROISE 9 683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES

Article Annexe 8

—

341180 BL NORDIC 2 2 734690 BL CAP NORD 3 735220 BL KLONDYKE 4 900470 BL BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT-GEORGES 6 924680 BL ANDRÉ LEDUC 7 639926 CC CORAIL 8 639931 CC IROISE 9 683453 LO CLAUDE MOINIER II 10 683454 LO PIERRE-JACQUES

Article Annexe 40

—

Limite sud-est de la parcelle BY 80, limite sud des parcelles section BY n°s 80, 377, 400 et 301 jusqu'à la rue Henri-Matisse. Rue Henri-Matisse, côté pair, limite ouest des parcelles section BY n°s 301 et 400, jusqu'à la voie Rodin.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

Centre administratif de gestion des marins français outre-mer (CAG) : rue Henri-Barbusse, BP 158, 29171 DOUARNENEZ CEDEX. Régisseurs de l'agence comptable de l'ENIM : - 16, avenue Bévérini, BP 75, 20176 Ajaccio. - 39, Barennes, 33000 Bordeaux.

Article Annexe II

—

Gers Auch-Gers. Gironde Bordeaux-Mérignac. Hérault Béziers-Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée. Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire.

LEGIARTI000020955767

—

, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 7 376 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 8 790 Alsace Est IV 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 17 148 Ile-de-France Ile-de-France I Hôpital

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 12 962,50 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 13 334,50 Alsace.

LEGIARTI000023501793

—

, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 11 350 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 17 580 Alsace Est IV 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 29 463 Ile-de-France Ile-de-France I

Article Annexe

—

, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 1 500 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 1 500 Alsace Est IV 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 43 064 Ile-de-France Ile-de-France I Hôpital

Article 2

—

d'Echirolles ; 6° Dans le département de la Marne (51) : -centre de vie Raymond Kopa et stade Louis Blériot, dans la commune de Bétheny ; 7° Dans le département du Nord (59) ; -stade municipal, dans la commune de Saint-Amand-les-Eaux ; -stade Jean Jacques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Bureau Veritas, 31, rue Henri-Rochefort, 75821 Paris CEDEX 17. Les agréments ci-dessus sont valables pour une durée de deux ans à partir de la date du présent arrêté.

Article Annexe 19

—

Traversée de l'avenue Henri-Barbusse au droit de la parcelle F 65 jusqu'au droit de la parcelle F 99. Limites est et sud de la parcelle F 99 incluse. Limite nord-est de la parcelle AB 47 incluse. Rue Edgar-Quinet jusqu'à l'avenue Marcel-Cachin.

Article Annexe

—

relocalisation et mise aux normes électriques PICARDIE 100 000 ESAT La Persévérance-fondation Savart Remise en état de la toiture suite à son effondrement, mise aux normes des installations électriques et de la plomberie RHÔNE-ALPES 400 000 ESAT Henri

LEGIARTI000034796785

—

DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 580972644 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 700780026 CH DU VAL DE SAÔNE P VITTER GRAY 700000011 CH DU VAL DE SAÔNE P VITTER GRAY 710780214 CENTRE HOSPITALIER DE LA BRESSE LOUHANNAISE 710978156 CENTRE HOSPITALIER DE

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place 3 052 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace.

Article Annexe

—

Rennes - Saint-Jacques. Bordeaux-Mérignac. Le Havre-Octeville. Rodez-Marcillac. Brest-Bretagne. Lille-Lesquin. Rouen-Vallée de Seine. Caen-Carpiquet. Limoges-Bellegarde. Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine.

Article ANNEXE 13

—

Boulevard de Verdun jusqu'à la rue Henri-Dunant. Rue Henri-Dunant, limite nord des parcelles section AP numérotées 136, 137 et 138 incluses, jusqu'à la rue des Francs-Bourgeois. Rue des Francs-Bourgeois jusqu'à la rue des Arènes.

Article 2-1

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(76), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et le conseil départemental de la Seine-Maritime ; 8° Le 25 août 2024, le site de célébration de Calais, situé boulevard du 8-Mai, bassin Ouest, entre le pont Henri

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