.., en cassation de l'arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile, section B), au profit de la société Kaysersberg, dont le siège est ..., devenue la société Fort James

X..., son gérant, qui étaient associés de la société Bio-Access, ont, le 26 décembre 2013, cédé leurs titres à la société A... investissements, cette dernière se substituant partiellement la société James

non querellé par les appelants, le tribunal avait accordé à Florence Y... une somme de 61 983 francs livres sterling, correspondant aux frais d'avocat par elle engagés auprès du cabinet Russel B... et James

formé par Mme [E] [T], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société James

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 novembre 2016 à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de Saint James

dans le capital de la société Defi, laquelle est entrée dans le capital de la société Klein, puis a repris, par l'intermédiaire de la société GGF, les sociétés Laboratoires Dietcaron, Laboratoires Jammet

James X..., demeurant Moyenne corniche des Pugets, 06700 Saint-Laurent-du-Var, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

le gendre de celle-ci ; qu'en effet, Joséphine Z... a déclaré aux enquêteurs : Clive X... était chargé de superviser les travaux, en fait il jouait le rôle du maître d'oeuvre en France ; mon gendre James

Michaël John X... et Julian James X..., frères de Joséphine Y..., née X..., victime de l'accident et M.

Elle raconte la face cachée de James X...", M.

société en nom collectif (SNC) Roman, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Gérard Jammet

James, demi-soeur de M.

et, en conséquence, l'a condamné à la peine de 20 000 francs d'amende, outre des réparations civiles ; "aux motifs que M. et Mme Z... ont acquis avec leurs enfants le domaine viticole du Pech de Jammes

relative à la prise de contrôle conjoint du centre commercial Beaugrenelle par les groupes Apsys, Madar et Financière Saint James

Société Raymond James Asset Management International et de MM. A et B — 195 000 € 1 avertissement

pneumatiques pouvait engendrer sur son véhicule ; que contrairement à ce qu'avait retenu le premier juge, la cour d'appel estime que le lien de causalité entre les anomalies révélées par l'expertise Jamin

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-14.863 contre l'arrêt rendu le 8 février 2019 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant à la société Jaen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal de la société James Gilbert rugby