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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
615e0e5ec25a97f0381f559c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
DOMINIQUE ARCADIO (avocat) Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE PAU-PYRENEES [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Yves PHILIP DE LABORIE, avocat au barreau de LYON ***
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106470_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocat de la société Labo Pharma. Une note en délibéré, enregistrée le 11 mars 2024, a été présentée pour la société Labo Pharma.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01047_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officiellecr
613724eecd580146774198d5
20 janvier 1988
20 janvier 1988
à PARIS, le vingt janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire AZIBERT, les observations de la société civile professionnelle LABBE
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edff3
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Jean YA..., 101°) de M. et Mme Jean-Marc YB..., 102°) de M. Fernand YC..., 103°) de M. XX....
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9f
18 octobre 2011
18 octobre 2011
né le 31 Juillet 1979 à LYON (69009) ... 69190 SAINT FONS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Yves PHILIP DE LABORIE, avocat au barreau de LYON substitué par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87552
18 février 2005
18 février 2005
./ A..., Jeanne B... épouse C... Philippe C...
Source officielleCour d'Appel
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
21 septembre 2011
, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Monsieur Jean-François BANCAL
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01014_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: la Société IMPRIMERIE MARAVAL, prise en la personne de ses représentants légaus en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d5
5 mai 2003
5 mai 2003
DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e2
5 mai 2003
5 mai 2003
DU 05 Mai 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Philippe B.
Source officielleChambre 1-8
63c8edc3dc5b777c90992db0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre 05
69f653adcdc6046d475f6245
16 avril 2025
16 avril 2025
Philippe RENAULT, M. Paul JAECKEL, juges.
Source officielleChambre 05
69f6b713cdc6046d47665cab
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[J] [X] Administrateur : SELARL AJILINK LABIS- CABOOTER-DE CHANAUD Mandataire judiciaire : Me [Z] [I] [D] DEMANDEUR URSSAF d'Ile de France - Mme [F] [U] [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000008010023
11 mai 1998
11 mai 1998
Paul LENEUF, demeurant place Jean Zay à Semur-en-Auxois, M. Philip LALLEMENT, demeurant 3, rue du Couvent, à Semur-enAuxois, Mme Sylvia FERRAND demeurant rue du Bourg Voisin à Semur-en-Auxois, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
SPECTACLE-SES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège 14 Boulevard Montmartre 75009 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
6319868051eeae4f1309d02d
7 septembre 2022
7 septembre 2022
LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle4ème Chambre
67932fd19097fd849ae8aadc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
(SARL CVM LABO CREATION DE VENTILATION ET MOBILIER DE LABO) prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Elodie KONG de la
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: la Société IMPRIMERIE MARAVAL, prise en la personne de ses représentants légaus en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe
Source officiellePage 5 sur 17