Jean-Claude X..., propriétaires indivis avec lui d'un bien ; Attendu que pour dire que M.

Jean-Claude Y..., exploitant en son nom propre une activité de diffusion assistance conseil, sous l'enseigne DAC Rhône-Alpes, dont le siège est ... (4e) (Rhône), en cassation de deux arrêts rendus les

Jean-Claude J..., 38°/ de Mme YZ..., épouse J..., demeurant tous deux quartier Groulles, chemin de Castellaras, 06370 Mouans-Sartoux, 39°/ de M. Jacques XG..., demeurant ..., 40°/ de M.

Jean-Claude YD..., demeurant ..., 19°) M. Patrick XT..., demeurant ..., "Les Marguerites" à Andrezieux (Loire), 20°) M.

Jean-Pierre, Etienne X..., demeurant domaine du Petit Beauregard (12), La Celle-Saint-Cloud (Yvelines), 5°/ de Mme G..., épouse F..., Marie-Thérèse, demeurant Provence Logis, bâtiment 064, à Montésoro

la suite les déclarations de Jean-Claude X... ont eu tendance à atténuer sa responsabilité dans la survenance de l'accident, il demeure que la déclaration d'accident envoyée par Jean-Claude X... à son

(Alpes-Maritimes), 2 / Mme Jeannine B... veuve X..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), Par mémoire déposé au greffe le 20 septembre 1993 : 1 / Mme Jeannine B... veuve X..., 2 / M.

Alex, Jean-Claude et Alain A..., un tribunal d'instance a ordonné le partage des biens dépendant de la succession de Thérèse B... ; qu'ayant désigné deux notaires pour y procéder, le tribunal a confié

Il est ainsi démontré que Jean-Yves X... n'a pas respecté la clause de non-concurrence que lui imposait le contrat d'agent commercial conclu avec la S. A. R. L. ROQUES ET LECOEUR ALES.

place d'une nouvelle politique de tarification des établissements de soins publics et privés" ; qu'en outre, le magistrat instructeur n'a pas commis le centre Grafic comme expert mais le professeur Jean

Jean-Claude XA..., domicilié Courberieu, Peyrières (Lot-et-Garonne), 31°/ Mme Juliette XG..., domiciliée à Peyrières (Lot-et-Garonne), 32°/ Mme Françoise R..., domiciliée ...

Au vu de ces impayés, ALPES ISÈRE HABITAT a fait délivrer à madame [V] [D], le 27 juin 2024, un commandement de payer visant la clause résolutoire insérée au contrat de bail.

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.

Jean-Claude Y..., tous deux domiciliés à Peyrolles en Provence (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Digne-les-Bains

PROVENCE COTE D'AZUR VENANT AUX DROITS DE LA CRCAM DES ALPES- MARITIMES, en suite de la fusion absorption intervenue entre les CAISSES DES ALPES MARITIMES du VAR et des ALPES DE PROVENCE, dont le siège

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

ATLANTIQUE HABITATIONS Allée Jean Raulo B.P. 30335 44803 SAINT HERBLAIN représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [J] [F] [W] [

des Trois Rivières 72200 LA FLECHE Monsieur Jean Claude Y... 2 rue de Jussieu 72200 LA FLECHE Monsieur Jean Claude Z...