Jacques XM..., demeurant ... (5e) (Rhône), 32 ) de M. Gilles XN..., demeurant ... à Marcy-L'Etoile (Rhône), 33 ) de M.

Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008020426 APPELANTE : SARL LONDON GENERAL INSURANCE COMPANY LIMITED Société de droit anglais

et de Monsieur [N] [X], interprète en langue anglaise, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Née le 17. 06. 1963 à Nice prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille Margot Y... née le 14. 10. 1993 ... 06300 NICE Monsieur Jean-Marc Y...

Y..., Daniel L... , Anne M... et Emmanuel Journel ; *] pour les autres émissions (Loto,Vatoo,Keno) :Jen Claude Dallery, Laurent Daum, Jean-Jacques Goron, Yannick Guigue, Françoise Jacob , Jean-Pierre

Jean, X... Gisèle, Y...

Cécile B..., Monsieur Patrick C..., Monsieur Victor D..., Monsieur Serge E..., Monsieur Christian F..., Madame Danielle I..., Monsieur Jean Jacques H..., Monsieur Philippe H..., Monsieur Jean-François

titre de l'article 700 du code de procédure civile accordée par le tribunal, faisant remarquer que ce dernier a retenu exactement ses offres. *** Le rapport d'expertise judiciaire du Dr Jean-Jacques

Jean-Daniel II..., domicilié [...]                                , 43°/ M. Jean-Jacques JJ..., domicilié [...]                        , 44°/ M.

(alias C...) qui séjournait à l'hôtel Jean-Jacques-Rousseau ; que l'hôtel Bernina avait été appelé depuis l'appartement de F... à Istanbul ; que l'hôtel Jean-Jacques-Rousseau où séjournait D... et C...

Presbytère" 76119 STE MARGUERITE SUR MER comparant en personne, assisté de Me Bruno DE PREMARE, avocat au barreau de PARIS, C 1176 DÉFENDERESSES AU CONTREDIT MANPOWER FRANCE 5,7 et 9 rue Jacques

INTIMÉE : SAS MEUBLES BLACHERE prise en la personne de son représentant légal en exercice No SIRET 38652015900057 ZA Ponson Route de Montélimar 07200 AUBENAS représentée par Me Jean Jacques DEUS

n° 910560 le 29 janvier 1991 et rejeter l'action en contrefaçon fondée sur ce dépôt, l'arrêt retient par motifs propres et adoptés que le modèle de chaussure photographié en page 56 de l'ouvrage de Jean-Jacques

APPELANTE Madame [T] [O] [E] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 3] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean marie JAUFFRES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques

085 480 796 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002717 assistée de Me Jacques-Antoine

audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques

D..., 6°/ à la société Anco, société à responsabilité limitée, en son agence locale d'Anglet, dont le siège est [...], 64600 Anglet, 7°/ à la société MAAF assurances, dont le siège est [...], 79180 Chauray

anciennement dénommée KMPG ESC & GS [Adresse 1] comparant par SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI - Me Hubert MOREAU [Adresse 2] DEFENDEUR SASU MVMJ HOLDING [Adresse 3] comparant par SELARL Philippe JEAN-PIMOR

Justice à PARIS, le quatre février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques