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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372642cd580146774242c8
28 mai 2003
28 mai 2003
Jean-Claude Le X..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes Pays de Loire, Centre, Bretagne, Poitou-Charentes, habilité par l'arrêté du 22 janvier 1993, à procéder ou faire procéder
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee477
25 mai 1988
25 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude C..., demeurant à Coueron (Loire-Atlantique), "Le Champ Guillet", en cassation d'un
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007767056
19 janvier 1990
19 janvier 1990
Jean-Luc XW..., à Mme Simone H... veuve Z..., à M. Q... Brouta, à M. S... Becque, à M. André F..., à Mme Ghislaine XX... épouse T..., à M. Maurice XY..., à Mme Michelle I... épouse J..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0c
10 octobre 2001
10 octobre 2001
C... cette réalisation a été effectuée par Monsieur Jean-Claude B... qui en a assuré aussi la conception.
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3e8
30 janvier 1997
30 janvier 1997
G..., David U..., Carlo XX..., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir
Source officielle1re Chambre A
616246c4af0a1de0eb1b651f
25 février 2014
25 février 2014
prise en la personne de son représentant légal en exercice domiciliée en cette qualité au siège social [Adresse 4] représenté et assisté par Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET
Source officielleCour d'Appel
SOTc/DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE
6253ca30bd3db21cbdd8a4b3
25 février 2008
25 février 2008
le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 25 FEVRIER 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 15 Mars 2007 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
SOTc/DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE
6253ca85bd3db21cbdd8b41d
25 février 2008
25 février 2008
le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 25 FEVRIER 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 15 Mars 2007 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c752
6 août 2008
6 août 2008
social 86 avenue Pré de Vabres 12310 ST GEORGES DE LUZENCON représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Armand Michel CASCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL JEAN
Source officiellecr
61372642cd580146774242ce
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Jean-Philippe, - Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61627b5c92e3db741f8570eb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Madame Laurence GUIBERT, Vice-Présidente placée
Source officielle6ème chambre
DTA_2400419_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'Arc " reposant à proximité de l'église Sainte Jeanne d'Arc à Nice, dans le cadre du projet d'aménagement de surface accompagnant la construction du parc de stationnement " Jeanne d'Arc ".
Source officielleciv2
61372429cd58014677413165
13 mai 2004
13 mai 2004
"est une clause type figurant en général sur toutes les conditions particulières" comme il résulte d'une "copie des nouvelles conditions particulières éditées au profit de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02177_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02947_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e2
6 mars 2012
6 mars 2012
agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant 29 avenue Georges Mandel 75016 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque
Source officielle5ème Chambre
6319879351eeae4f1309d33c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des présentes peuvent être totalement différentes des clauses antérieures du bail du 5 décembre 1991.
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a7228119c9031f66b7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GUETTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1184 DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [A] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162f3c324fee0dd3d0060dd
4 avril 2012
4 avril 2012
GOUILHERS, Président de Chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162fdeb3ebbdffcbea6aa1a
5 avril 2012
5 avril 2012
APPELANT : [H] [G] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 5] Chez mademoiselle [K] [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de la SELAS DUFLOS & CARTIGNY ASSOCIES (Me Jean-jacques
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