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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87949
3 mai 2005
3 mai 2005
Ie Premier Z..., légitimement empêché, spécialement désigné pour le substituer, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Alain FAVRE, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940e
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.
Source officielle1ère CHAMBRE
68e94d7e3ea43407b9102860
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] N° RG 23/01226 - N° Portalis DBYL-W-B7H-C676 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 03 Octobre 2025 par Pascal MARTIN
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e89
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Baptiste K..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YJ..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f06
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Baptiste K..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YK..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.
Source officielleciv2
61372179cd580146773f4106
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Baptiste L..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YK..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096e9ce1420008389837
18 avril 2024
18 avril 2024
de terre, plantées sur les terres données à bail, à savoir: *S'agissant de la plantation des pormmes de terre : - les factures d'acquisition des plants de pomme de terre, plantés sur les parcelles
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f78
31 mai 2011
31 mai 2011
les parcelles.
Source officiellecr
6137262bcd58014677423788
7 novembre 2001
7 novembre 2001
qu'il n'était pas en mesure de fournir d'autres précisions sur ces personnes qui avaient l'accent corse ; qu'interpellé, Jean-Pierre X... déclarait qu'il avait accepté sans trop se poser de questions,
Source officielleChambre 1-1
6967ad99cdc6046d47477dd4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Lors d'une réunion d'expertise, après avoir testé le fonctionnement de la pompe à la peau et avec une parcelle de papier très légère, l'expert a émis l'hypothèse d'un fuitage par la pompe [O] équipant
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a2
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Suivant ordonnance de référé rendue par défaut le 27 octobre 2009, Jean Félicien X... et Georges Y... ont été condamnés, en leurs qualités de lotisseurs du lotissement « A Pineta » à déplacer la pompe
Source officielleciv3
61372170cd580146773f3c6f
4 avril 1991
4 avril 1991
Jean Z..., 2°) Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfe
7 octobre 2008
7 octobre 2008
se prévalant d'une convention de droit de passage émanant des auteurs des parties mentionnant la desserte de leur parcelle par un chemin sur la parcelle appartenant aujourd'hui à la SCI JPA, et reprochant
Source officielle1ère Chambre Civile
677c537b6f491b6d2639459e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
En l’espèce, la pompe de forage se trouve devant la porte du garage de M. [G] et de Mme [Z], sur la parcelle cadastrée A [Cadastre 4].
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef3a
5 janvier 1994
5 janvier 1994
B..., Emile Z..., Christian I..., Bernard D..., Jacques C..., René J..., Gilles L..., Denis A... et Jean G... pour infraction à l'article 106 du Code rural, a déclaré "irrecevable" sa constitution de
Source officiellecr
61372574cd5801467741de38
7 février 1995
7 février 1995
Jean-André, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 1993, qui, pour ingérence, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27a
30 octobre 2007
30 octobre 2007
.., sur la parcelle no 905 même section même commune appartenant à Madame F... et sur la parcelle no 1078 même section même commune appartenant à la commune de Le Thor, - dit que ce droit de passage sera
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd8
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Nos 282, 283, 284 et 581 qui n'appartiennent pas à la SCI J.D.B.Dire et juger que l'élargissement du droit de passage doit se situer sur les parcelles grevées et constater que le rapport d'expertise judiciaire
Source officielle1ère chambre
6349001563d497adffda4140
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CENTRE ETOILE AUTOMOBILES (CEA) MERCEDES-BENZ Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Georges POMIES RICHAUD à Me Jean jacques SAUNIER à Me Didier ADJEDJ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleChambre 2 A
69d9e15bcdc6046d47d99b2e
10 avril 2026
10 avril 2026
, qui confirme que la pompe à chaleur est en infraction avec le code de la santé publique, que la gêne est avérée et que l'absence de prise en compte des caractéristiques acoustiques de la pompe à chaleur
Source officiellePage 5 sur 30