Codes de loi français

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Matériels nécessaires à l'élevage du bétail (à l'exclusion des fils, piquets et accumulateurs utilisés pour l'électrification des clôtures) à l'aviculture et à l'apiculture ; g. Matériels utilisés pour la préparation des aliments du bétail ; h.

Article 27

Il favorise l'emploi ou le réemploi dans de nouvelles activités professionnelles, et notamment dans des activités connexes à l'agriculture, des agriculteurs, des fils d'agriculteurs en surnombre et des salariés agricoles en chômage, par l'attribution

Article Annexe

Câbler et interconnecter des cartes électroniques, des sous-ensembles et/ ou des équipements électroniques Préparer les fils et câbles en vue de réaliser des interconnexions d'ensembles et/ ou de sous-ensembles électroniques.

Article D213-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 34

-Pour l'application du 3° du VI de l'article L. 213-10-9, les installations hydroélectriques ne fonctionnant pas au fil de l'eau sont celles dont le titre administratif autorise le fonctionnement par éclusées.

Article 61

. - Lorsque la signalisation est électrique, un même câble ne peut contenir que les fils de signalisation d'une seule machine. Tout défaut de tension doit être rendu visible du poste du machiniste.

Article 214-3.05

En alternative cette force de rupture pourra être déterminée par le calcul sur la base d'essais de rupture réalisés sur des torons ou fils constitutifs d'un échantillon en considérant un facteur de perte au commettage approprié. 5.

Article 60

. - Lorsque la signalisation est électrique, un même câble ne peut contenir que les fils de signalisation d'une seule machine. Tout défaut de tension doit être rendu visible du poste du machiniste.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

ces positions. 53-09 à 53-11 Tous produits de ces positions. 54-07 à 54-08 Tous produits de ces positions. 55-12 à 55-15 Tous produits de ces positions. 55-16 Tissus de fibres artificielles discontinues. 56-04 Fils

Article 1

Préparation des feuilles et fils. Orfèvrerie. Bijouterie. Groupe 4 N (taille de pierres précieuses). N° 426 (électrochimie). N° 4263 (fabrique de carborundum). N° 4265 (fabrique de carbure de calcium), du sous-groupe 4 C f.

Article 234-1.02

"Programme de formation" désigne un programme défini de cours théoriques et d'expérience pratique, dans tous les domaines liés à l'exploitation des navires, s'inscrivant dans le droit fil de la formation élémentaire en matière de sécurité qui est assurée

Article L42-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 09

l'amortissement des investissements ; cette durée initiale ne peut en tout état de cause être supérieure à vingt ans ; 2° bis S'agissant des bandes de fréquences harmonisées destinées aux services de communications électroniques à très haut débit sans fil

Article 33

. - Les supports de la ligne électrique doivent être implantés à une distance de la ligne de télécommunication telle qu'il n'y ait pratiquement pas de risque de contact entre les fils de cette dernière ligne et les supports précités. § 6. - Lorsqu'une

Article 74

Toutefois, elles peuvent être constituées en fils non câblés de section pouvant descendre à un minimum de 10 millimètres carrés.

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Le câblage, le toronnage, le bobinage de fils d'acier. 3. L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. 4. La manutention mécanisée de récipients métalliques. 5.

Article Annexe II

40 Trivinyl 3,00 41 Elastodiène 1,00 42 Elasthane 1,50 43 Verre textile : - d'un diamètre moyen supérieur à 5µm­ - d'un diamètre moyen égal ou inférieur à 5µm 2,00 3,00 44 Fibre métallique Fibre métallisée Amiante Fil

Article L212-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 55

par usage ; 2° Définir les mesures nécessaires à la restauration et à la préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques, en fonction des différentes utilisations de l'eau ; 3° Indiquer, parmi les ouvrages hydrauliques fonctionnant au fil

Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

- Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8

Article R212-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

gestion de l'eau prévues par le 3° du I de l'article L. 212-5-1. 4° Afin d'améliorer le transport naturel des sédiments et d'assurer la continuité écologique, fixer des obligations d'ouverture périodique de certains ouvrages hydrauliques fonctionnant au fil

Article Annexe VIII

Le fil utilisé est un fil simple. Son épaisseur n'excède pas 4 mm. – insertion de la fenêtre dans la nappe de filet à mailles losanges. Il est permis de faire courir une ralingue le long des quatre côtés de la fenêtre.