Dispositifs fixes d'extinction par la mousse : Un schéma de l'installation avec l'indication des locaux protégés, des organes de commande et de maintenance ; Les calculs justificatifs du dimensionnement des installations ; La description des dispositifs

Article 43

—

En cas d'utilisation d'une stratégie de sous-rétentions : -un tapis de mousse préventif d'une épaisseur minimale de 0,15 mètre est mis en place et maintenu dans les sous-rétentions où la sous-rétention en feu pourrait se déverser.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ; Une balle de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible : Un dynamomètre marqueur ; Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront : un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse

Article Annexe I

—

Saxifraga muscoides Saxifrage fausse-mousse. Saxifraga mutata Saxifrage variable. Saxifraga valdensis Saxifrage de Vaud. Scandicium stellatum Scandix étoilé. Scorzonera parviflora Scorzonère à petites fleurs.

Article 221-II-2/20

—

d'extinction de l'incendie ci-après : . 1 Un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz conforme aux dispositions du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie ; . 2 Un dispositif fixe d'extinction de l'incendie à mousse

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

70-16-90-40 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70-16-90-70 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit multicellulaire ou verre mousse

Article Annexe 1

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Les extincteurs sont de type à eau ou à mousse. Les extincteurs à CO2 sont interdits.

Article 1

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NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 3 ans Free mousse toilettage - CFNT V Toiletteur canin et félin (CTM) 212t 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

Article Annexe Ia

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Fibreux issus de produits à base végétale Alvéolaires à base de produits hydrocarbonés MATÉRIAUX, PRODUITS DE FIXATION, JOINTOIEMENT OU CALFEUTREMENT Adhésifs et colles Mastic en cordon préformé et mastic à extruder Mousse à cellules

LEGIARTI000029214672

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Madagascar Majunga * * Ecole primaire française Madagascar Manakara * Ecole primaire française Madagascar Mananjary * Ecole de l'Alliance Madagascar Morondava * * Collège : classe de 6e uniquement Ecole primaire française Lamartine Madagascar Nosy-Bé

Article 221-II-2/4

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Si ces locaux contiennent des machines à combustion interne, ils doivent être munis d'un extincteur à mousse d'un type approuvé ayant une capacité minimale de 45 l ou d'un dispositif équivalent et, en plus, d'extincteurs portatifs.

Article Annexe I

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destinée à prévenir les risques de mise en pression ou dépression des équipements au-delà de leurs caractéristiques de résistance, dimensionnée pour passer les débits requis, conçue et disposée pour que son bon fonctionnement ne soit entravé ni par la mousse

Article 221-II-2/10

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paragraphe 5 ci-dessous peut être l'un des dispositifs suivants : .1 un dispositif fixe d'extinction par le gaz conforme aux dispositions du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie ; .2 un dispositif fixe d'extinction à mousse

Article Annexe I

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Gigartinaceae Caragaheen, Mousse d'irlande toutes parties Chrysanthellum indicum subsp. afroamericanum B.L.Turner Compositae Camomille d'Or parties aériennes Cichorium intybus L.

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