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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852a9
9 janvier 2001
PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 9 JANVIER 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) SOCIETE OPTIUM INGENIERIE 9 rue Baudoin 75013 PARIS APPELANTE représentée par Maître LEPEYTRE
6253c86bbd3db21cbdd853f3
6253cb46bd3db21cbdd8d3ac
COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 9 JANVIER 2001 (N, pages) PARTIES EN CAUSE 1) SOCIETE OPTIUM INGENIERIE 9 rue Baudoin 75013 PARIS APPELANTE représentée par Maître LEPEYTRE
Chambre civile 1-6
680b18c998bcafcb3a63dfcf
24 avril 2025
[C] [S] et Mme [V] [O] aux dépens de l'instance dont distraction au profit de Me Frédérique Lepoutre, avocat ; débouté M.
civ1
été formé par les consorts Xc/M. B
61372350cd58014677408282
15 juin 1999
B... et de la société Guérin-Leperre-Barbe-Moschetti-Lévy, les conclusions de M.
5ème chambre
DCA_21NT02360_20220719
19 juillet 2022
D et à Mme C un permis d'aménager quatorze lots sur un terrain situé 26, rue Lepestre de Lézonnet.
6253cda4bd3db21cbdd93f86
23 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Frédéric LEPRETRE de la SCP S.C.P. THUAULT-FERRARIS-LEPRETRE-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Thomas C... né le [...]
Saisies immobilières
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9 octobre 2025
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL RCS PARIS 542 016 381 [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Frédérique LEPOUTRE de la SCP SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE D’AVOCATS LEPOUTRE, avocats au barreau
6ème chambre 2ème section
69e27f7fcdc6046d479c4f8c
9 avril 2026
MARIE CHADEFAUX, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0240 DEFENDERESSES SMABTP en qualité d’assureur de la S.A.S.U.INDUSTRIELS 21 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Ghislain LEPOUTRE
Trib. de Commerce
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27 janvier 2026
d'ouverture : 28/10/2025 Juge-Commissaire : Monsieur, [B] Administrateur : la SELARL BCM représentée par, [P], [G] ou, [K], [S] Mandataire judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline LEPRETRE
comm
613722b9cd58014677400a60
21 mai 1996
Mouillard, conseillers référendaires, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de la SCP Rouvière et Lepitre
1ère Chambre civile
677e184725a73d43aa4ae151
7 janvier 2025
de la SCP LEPRETRE, avocat au barreau d'AMIENS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 22 octobre 2024, l'affaire est venue devant Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, et Mme Anne
61372126cd580146773f15e5
19 décembre 1989
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de l'Union de recouvrement des cotisations
613721a1cd580146773f5646
10 mars 1992
SCP Peignot et Garreau, avocat de la société United international pictures, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Eden Panorama, de Me Delvolvé, avocat de la FNDF, de la SCP Rouvière, Lepitre
1ère chambre sociale
65b20b5dc4cf860008dff3e3
11 octobre 2023
1ère chambre sociale O R D O N N A N C E DE MEDIATION RG N° 22/02335 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HB6D Madame [S] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume LETERTRE
613721a2cd580146773f5722
Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Bézard, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société UGC Diffusion, de la SCP
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CETAT:CETATEXT000007646118
2 février 1977
VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE " FAIDHERBE LEPERE " , DONT LE SIEGEEST A PARIS 16 EME 5, SQUARE CHARLES DICKENS, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE E
CETAT:CETATEXT000007705068
29 avril 1987
Waquet, avocat de la Société Civile Professionnelle PERREAUDEAU, GIBERT et LEPERRE et de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M. Alain X..., - les conclusions de M.
soc
6079b0d89ba5988459c50484
4 novembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1153 DU CODE CIVIL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE LEPOUTRE A VERSER A THERIN, QUI AVAIT ETE A SON SERVICE
6253cd3bbd3db21cbdd92b2c
26 novembre 2015
exercice domicilié de droit audit siège sise 8/ 10, rue Lamennais-75008 PARIS représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Ghislain LEPOUTRE
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