Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 1988 qui pour escroqueries, recels et usage de fausses plaques d'immatriculation, l'a condamné

LUCIEN-BRUN, - les conclusions de M.

Z... ; que le 20 août 1999, Lucien X... a désigné comme nouveau bénéficiaire du contrat "Bon Médéric 2000" M.

Jean Lucien X... " ayant été domicilié..., ...

Lucienne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 16 février 2000, qui, pour prise illégale d'intérêts, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende.

LA MORT DANS UN ACCIDENT, LAISSANT POUR HERITIER, EN VERTU DE LA LEGISLATION ALORS APPLICABLE, SA MERE, MME VEUVE ROSE A , ET SA SOEUR, MME LUCIENNE A , EPOUSE A ; QUE LE 14 AVRIL 1972, LE CONSEIL DE

Lucien F..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay , avocat de Mmes veuve B... et Jonchière, de Mme H..., épouse Y..., de M. Marcel H..., de Mme H..., épouse I..., de MM.

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1992, qui, pour infraction au Code du travail, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et à des réparations

Magistrats présents lors des débats : Madame Claudine LUCIEN, Président, Monsieur Jean-Luc PLAT, Madame Alexandra MULLARD, Juges.

retenu que le prix de vente de l'immeuble figurait à l'actif de la communauté au titre de la récompense due par le mari de sorte que l'épouse ne pouvait se prévaloir d'aucun préjudice, sa décision se trouve

Pharma à lui payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SAS Therabel Lucien Pharma aux entiers dépens d'appel, - débouter la SAS Therabel Lucien

QU'AUX TERMES DES DEUX PREMIERS ARTICLES, LA JUSTIFICATION D'UN PREJUDICE NE SUFFIT PAS A AUTORISER L'EXERCICE DE L'ACTION CIVILE DEVANT LES TRIBUNAUX REPRESSIFS; QU'IL FAUT ENCORE QUE CE PREJUDICE TROUVE

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : GUIDAT Lucien

de banque dont les quittances étaient signées par Lucien X... ou par Lucien X... et Mme Y... ; que l'expert déclare que ces opérations de retrait étaient anormalement élevées au guichet de la caisse d'épargne

Lucien, prévenus, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, 2e chambre en date du 29 septembre 1987 qui, pour sévices graves ou actes de cruauté envers des animaux, a condamné X...

Lucien et Mme B...

B C a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner l'institut de cancérologie Lucien Neuwirth à lui verser la somme de 7 326,77 euros en réparation de son préjudice, à raison de la privation

Magistrats présents lors des débats : Madame Claudine LUCIEN, Président, Monsieur Jean-Luc PLAT, Madame Alexandra MULLARD, Juges.