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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JEX Mobilier
69cf04d5cdc6046d47eb8d74
2 avril 2026
2 avril 2026
BM’ PRIMEURS SENTANN , inscrite au RCS de POINTE-A-PITRE, sous le numéro 909 578 528, agissant par son gérant Monsieur [O] [M] [N], C/ [Q] [A] [T] ---------- AVOCATS : Me Patricia ANDREA Me Lucien
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c89
15 avril 2021
15 avril 2021
SELARL MALOUCHE & MAPANG AVOCATS, (toque 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse au déféré et appelante : Madame [L] [W] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Lucien
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f00e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
28 juin 1966 à [Localité 7] [Adresse 3] (GUADELOUPE) Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Lucien
Source officielle1ère Chambre
68008c7aecbbb650faffb00b
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANTE : Mme [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 2) INTIMÉE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b9
23 mai 2016
23 mai 2016
Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 2) INTIMÉ Monsieur Francis Y... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
23 mai 2016
Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 2). INTIMÉE Madame Betty Y...épouse Z... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e39
22 février 2021
22 février 2021
ABLOC [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Lucien TROUPE (Toque 89, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 janvier 2021
Source officielle2ème Chambre
66a33c1c02a12a235bae6cae
25 juillet 2024
25 juillet 2024
judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 10 juillet 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 23/00215 APPELANTE : Madame [S] [V] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Lucien
Source officielle1ère Chambre
66235ac4aec0e60008fe9881
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTE : Mme [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 2) INTIMEE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a0
1 juin 2015
1 juin 2015
APPELANTE SARL SAPAT SARL Duteau 97160 LE MOULE Représentée par Maître Lucien TROUPE (2) substitué par Maître GALAS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Juney, Alexis X... ..
Source officielleChambre 1 civil
690d0c761f8a20b910010c6f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[E] [M] divorcée [F] née le 18 Mars 1968 à SAINT MALO, demeurant 5 Lot Casimir, Route des Hotels - 97118 SAINT FRANCOIS Rep/assistant : Me Caroline VERDIER, avocat au barreau de SAINT-MALO, Maître Lucien
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a83
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représenté par Me Lucien TROUPE, (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779-3 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e9c
21 juin 2021
21 juin 2021
SAINT FRANÇOIS CONSULTANTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Lucien TROUPE (Toque 89), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [B] [V] [M] Chez M.
Source officiellecr
édure suiviec/Lucien F
61372609cd5801467742275b
27 avril 2000
27 avril 2000
général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Marie, - Y...Jeanne, - Z...Maurice, - A...Jocelyne, épouse Z..., - B...Sandrine, - C...Mireille, - D...Jean, - E...Lucien
Source officiellecr
61372646cd580146774244b3
17 décembre 2003
17 décembre 2003
"versée aux débats, que Lucienne Y... a reconnu sa signature "sur les bordereaux de retrait et vente de titres", l'imprécision de cette indication quant aux documents concernés par cette reconnaissance
Source officiellecr
édure suiviec/Lucien Y
61372640cd580146774241a4
9 février 2005
9 février 2005
Agnès, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 7 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Lucien Y... et Jean-Marc Y... pour faux et usage, a
Source officiellecr
6137262bcd58014677423798
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Lucien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 12 septembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SAONE-ET-LOIRE, sous l'accusation de violences
Source officiellecr
6137261acd58014677422f73
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Lucien, - Y...
Source officiellecr
61372565cd5801467741d572
2 octobre 1997
2 octobre 1997
Elvio A... avait déposé plainte contre Lucien X... qui avait mis fin à ses jours le 16 août suivant; que le plaignant y relatait qu'un maquignon lui avait présenté une facture relative à l'achat de
Source officiellecr
6137262dcd58014677423872
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Lucien, - Z...
Source officiellePage 1 sur 115
TROUPE, Lucien
Jugement de plan de redressement — Jugement homologuant le plan de continuation ; mandataire judiciaire : SCP BES RAVISE, 24, rue du Lieutenant Goinet, 97300 Cayenne
06/12/2012
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TROUPE, Lucien
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — Avis de dépôt de l'état des créances ; RG : 10/1529 ; que l'état des créances est constitué et déposé au greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne, où ils peuvent en prendre connaissance et formuler des réclamations dans les quinze jours à dater de l'insertion à paraître au BODACC
21/10/2012
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TROUPE, Lucien
Autre jugement d'ouverture — Jugement d'ouverture du redressement judiciaire, régime simplifié, période d'observation : 2 mois ; dossier : 09/1389 ; administrateur judiciaire : Maître MIROITE, 44, rue Schoelcher, 97300 Cayenne, mission : assistance ; les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : SCP BES-RAVISE, 24, rue du Lieutenant-Goinet, 97300 Cayenne
12/09/2012
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