CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

137 060 résultats pour « MARTIN Marie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Chez Mme Martine Z... ... 63000 CLERMONT-FERRAND MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS " MACSF " 20, rue Brunel 75017 PARIS représentés par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cbd

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

X/Mme Y divorcée X signification et assignation du 6 juin 2003 à mairie TF/AMB/DB ARRET RENDU LE vingt cinq Novembre deux mille trois ENTRE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a501

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

GB/SP/MO Du 11 mai 2006 Arrêt no Dossier no05/02502 X... / Y..., Arrêt rendu à l'audience du ONZE MAI DEUX MILLE SIX par la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel de RIOM, composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a157

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

-artisan pâtissier-chocolatier... 63400 CHAMALIERES Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour)-Représentant : Me Florence EYZAT-MEYRAND (avocat plaidant-barreau de CLERMONT-FERRAND)

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f36d3730576e941377

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et du délibéré : Présidente : Madame Alicia VITELLO Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 06 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2d

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

Instance de MOULINS, décision attaquée en date du 28 Mars 2006, enregistrée sous le n 05 / 00489 ENTRE : S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d03a

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Mme Marie-Josèphe Y...épouse X... ... 63970 AYDAT représentés par la SCP J-P & A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b358

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Denis X... ... 18200 ST GEORGES DE POISIEUX représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me BOURG substituant la SCP LUSSAN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme C. GOZARD, Greffière SUR RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATION DE DEPENS

6253cacebd3db21cbdd8c233

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

FRAIS No 07-1013- (RG 07/1215 - TC) ENTRE : SA GROUPE LACTALIS 10 rue Adolphe Beck 53000 LAVAL représentant la SCP LEFRAIS RENARD DARDY avocat au barreau de ST BRIEUC Requérant ET : Me Martine-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c234

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

DE FRAIS no07-0995 (RG 07/1219 - TC) ENTRE : SA GROUPE LACTALIS 10 rue Adolphe Beck 53000 LAVAL représentant SCP LEFRAIS RENARD DARDY avocat au barreau de ST BRIEUC requérant ET : Me Martine-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme C. GOZARD, Greffière SUR RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATION DES DEPENS

6253cacebd3db21cbdd8c235

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

FRAIS No07-0994 (RG 07 / 1212- TC) ENTRE : SA GROUPE LACTALIS 10 rue Adolphe Beck 53000 LAVAL représentant la SCP LEFRAIS RENARD DARDY avocat au barreau de ST BRIEUC Requérant ET : Me Martine-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

En présence de Mme C. GOZARD, Greffière SUR RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATION des DEPENS

6253cacebd3db21cbdd8c236

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

FRAIS No07-0993 (RG 07 / 1211- TC) ENTRE : SA GROUPE LACTALIS 10 rue Adolphe Beck 53000 LAVAL représentant la SCP LEFRAIS RENARD DARDY avocat au barreau de ST BRIEUC Requérant ET : Me Martine-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d17

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Hervé Y... ... 63800 COURNON D'AUVERGNE représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me COUDERT DEMOUSTIER substituant Me Patrice COUDERT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfa1

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

LECOCQ, avoués à la Cour assisté de Me Paul Bruno Y..., avocat au barreau de BRIVE APPELANT ET : COMMUNE DE SAINT MARTIN CANTALES agissant par son maire Mairie 15140 SAINT MARTIN CANTALES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cac0

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Mairie 15400 MENET représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Philippe Z..., avocat au barreau d'AURILLAC INTIMEE SARL PISCINES SERGE BRANDELY 7, rue Maurice Bellefonte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c3

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Hôtel de Ville Place de l'Hôtel de Ville 63700 ST ELOY LES MINES Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me SELARL AUVERJURIS (avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88764

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI ARRET No 293 DU : 31 mai 2006 N : 05/01114 JD JP Arrêt rendu le 31 mai deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce34

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 09 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00697 Marc X.../ Jean Pierre Y..., Marie Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

de Drugeac 15140 DRUGEAC représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me JOLIVET substituant la SCP MEZARD - SERRES - BOKOUM, avocats au barreau d'AURILLAC APPELANT ET :

Source officielle
CC

civ1

61372133cd580146773f1d3b

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

F..., 2°) Mme Martine, Marie, Nancy F... épouse G... K..., 3°) M.

Source officielle

Page 5 sur 6853

← PrécédentSuivant →