Montélimar - Ancône Valence - Chabeuil Eure Evreux - Fauville (1) Finistère Quimper - Pluguffan Morlaix - Ploujean Gers Auch - Gers Gironde Bordeaux - Léognan - Saucats Hérault Béziers - Vias Ille-et-Vilaine Dinard - Pleurtruit - Saint-Malo

Article 2

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1 Tribunal judiciaire de Lorient 1 Tribunal de proximité de Morlaix 1 Tribunal judiciaire de Nantes 1 Tribunal de proximité de Redon 1 Tribunal judiciaire de Rennes 1 Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc 1 Tribunal judiciaire de Saint-Malo

Article 1

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Saint-Malo. Musée d'histoire de la ville et d'ethnographie du pays malouin. Saint-Malo. Musée du long-cours cap-hornier. Vitré. Musée du château. Vitré. Musée de la faucillonnaie. Vitré. Musée des rochers de Sévigné. Vitré.

Article Annexe 1

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MONTBRISON SAINT-ETIENNE MONTPELLIER 12 MILLAU RODEZ NANCY 88 SAINT-DIE-DES-VOSGES EPINAL POITIERS 17 ROCHEFORT LA ROCHELLE POITIERS 79 BRESSUIRE NIORT RENNES 22 DINAN SAINT-MALO

LEGIARTI000043924738

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de la Marne ; - fermeture des sites du Teil et de Largentière et restructuration des services de la direction départementale des territoires de l'Ardèche ; - restructuration des services territoriaux de Fougères, Vitré, Brocéliande, Redon et Saint-Malo

Article Annexe I (suite)

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Herbignac 44 Loire-Atlantique Mouzillon 44 Loire-Atlantique Nort-sur-Erdre 44 Loire-Atlantique Pontchâteau 44 Loire-Atlantique Saint-Joachim 44 Loire-Atlantique Saint-Lyphard 44 Loire-Atlantique Saint-Malo-de-Guersac

Article 1

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sécurité privée 333t 5 ans Centre canin de Cast IV Responsable d'accueil 334 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFTH) IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Saint-Malo

Article Annexe

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de la trésorerie principale de Rennes Colombier. 035033 Chef de poste de la trésorerie principale de Rennes centre hospitalier universitaire. 035047 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Malo

Article Annexe 1

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Abbeville ; 80002 Ablaincourt-Pressoir ; 80004 Acheux-en-Vimeu ; 80008 Aigneville ; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80018 Allenay ; 80020 Allonville ; 80021 Amiens (P : Amiens Nord-est) ; 80036 Aubigny ; 80039 Ault ; 80063 Beauchamps ; 80073 Bécordel-Bécourt

Article Annexe 1

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Ablaincourt-Pressoir ; 80004 Acheux-en-Vimeu ; 80008 Aigneville ; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80016 Albert ; 80018 Allenay ; 80021 Amiens (P : cantons 1, 2, 3 et 8) ; 80024 Argœuves ; 80036 Aubigny ; 80039 Ault ; 80063 Beauchamps ; 80073 Bécordel-Bécourt

Article Annexe

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La proportion des cépages principaux dans les assemblages est supérieure ou égale à 70%. b) -Fermentation malo-lactique.

Article ANNEXE

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du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Le Petit Bard, Pergola Sète Presqu'île de Thau Ille-et-Vilaine (35) Fougères Cotterêts Rennes Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean Saint-Malo

LEGIARTI000021809793

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Saint-Jean-de-la-Rivière, Saint-Jean-de-Savigny, Saint-Jean-des-Baisants, Saint-Jean-des-Champs, Saint-Jean-du-Corail, Saint-Jean-du-Corail-des-Bois, Saint-Jores, Saint-Joseph, Saint-Laurent-de-Cuves, Saint-Lô, Saint-Lô-d'Ourville, Saint-Louet-sur-Vire, Saint-Loup, Saint-Malo-de-la-Lande

LEGIARTI000029309367

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CT spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire des hommes de Rennes-Vezin Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt Saint-Brieuc Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Saint-Malo

LEGIARTI000048446453

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Haut-Rhin 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis Chef SPAFT Saint-Louis 1 SGAMI de Rennes 13 35 DZPAF Ouest résidence Rennes Adjoint au chef au BMRZ 1 35 DZPAF PAF Ouest Chef BMRZ 1 35 DZPAF Ouest DIDPAF RENNES résidence Saint-Malo

LEGIARTI000041585219

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Morlaix Salariés CFDT 1 0 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 Quimper Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 0 0 0 2 2 ILLE-ET-VILAINE Rennes Salariés UNSA 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 1 2 4 FNCA 0 0 1 0 0 1 Saint-Malo

LEGIARTI000049796246

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CFDT 0 0 1 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 MEDEF 0 1 0 0 0 0 1 CPME 0 1 0 1 0 0 2 ILLE-ET-VILAINE Rennes Salariés CFDT 2 1 0 1 1 0 5 CGT 0 1 0 1 0 0 2 Employeurs MEDEF 0 1 0 0 1 0 2 U2P 1 0 0 1 2 0 4 CPME 1 3 0 0 0 0 4 Saint-Malo

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