Lors des missions à l'étranger exclusivement, les sapeurs-pompiers portent un écusson “ FRANCE ” sur la manche gauche, tel que défini en annexe II du présent arrêté.

LEGIARTI000043305024

Code inconnu

jeunesse, à l'engagement et aux sports - DRAJES) ; 15° Le secrétariat général commun départemental (SGCD) du Calvados ; 16° Le secrétariat général commun départemental (SGCD) de l'Eure ; 17° Le secrétariat général commun départemental (SGCD) de la Manche

Article R553-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 68 > 03

Code de l'organisation judiciaire

Les costumes du greffier du tribunal mixte de commerce mentionné aux articles R. 553-6 et R. 553-10 sont définis ainsi qu'il suit : 1° Greffier nommé en application de l'article R. 553-6 : robe noire à grandes manches avec revers de velours, simarre de

Article A322-163

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 08

Code du sport

Celui-ci doit être affiché en un lieu visible de tous les pratiquants ; 2° Une manche à air ou une flamme indiquant le vent ; 3° Une liaison radio sol-air avec le pilote de l'aéronef ; 4° Un anémomètre ; 5° Un moyen d'alerte des secours ; 6°

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

Rouge, à grandes manches ; manteau et cape de fourrure. Comme ci-dessus. Sans. De soie rouge à glands d'or. Comme ci-dessus. En dentelle.

LEGIARTI000047333686

Code inconnu

Manche Boisyvon Orange 396869,101 6863974,7 4GFIXE_A3_50_C_129 1 Normandie Manche Sortosville-en-Beaumont Orange 357936,75 6935132 4GFIXE_A3_50_C_131 1 Normandie Manche Les Loges-sur-Brécey SFR 394 200 6 859 236 4GFIXE_A3_50_C_132 1 Normandie Manche

Article 223 a-II-2/03

Code inconnu

Manches d'incendie 7.1.

Article ANNEXE

Code inconnu

89440 : : Finistère : 101440 : : Gironde : 88480 : : Hérault : 29120 : : Ille-et-Vilaine : 72960 : : Landes : 160 : : Loire-Atlantique : 43360 : : Manche

Article Annexe II

Code inconnu

. - Programme commun aux zones Manche et bouches de Bonifacio A.-SMDSM SMDSM, généralités. Principales stations des zones concernées. B. - Radar : Règles générales de mise en œuvre. Mouvement relatif et mouvement vrai.

Article 229-II-1.09

Code inconnu

Manches à air et tuyaux de dégagement d'air : Les manches à air desservant les compartiments situés au-dessous du pont de franc-bord ou au-dessous de ponts de superstructures fermées doivent avoir des surbaux en acier ou autre matériau équivalent, de

Article 116

Code inconnu

-L'article 6 de l'ordonnance n° 2019-78 du 6 février 2019 relative à la préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes et de marchandises et de sûreté dans le tunnel sous la Manche est ratifié.

Article Annexe

Code inconnu

En euros (valeur 2006) BÉNÉFICIAIRE DROIT À COMPENSATION COMPENSATION DUE EN 2008 Département du Calvados (14) 0 0 Département de la Charente-Maritime (17) 0 0 Département du Finistère (29) 4 571 3 809 Département de la Manche (50)

Article ANNEXE 7

Code inconnu

l'incinération des déchets : (1) Pour les installations d'incinération de déchets dangereux pour lesquelles un filtre à manches

Article 2

Code inconnu

l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires, du décret n° 2020-1821 du 29 décembre 2020 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité ferroviaires de la partie française de la liaison fixe trans-Manche

Article 3

Code inconnu

Le quota défini à l'article 1er est réparti en sous-quotas entre les unités de gestion anguille, ci-après dénommées UGA de la façade Atlantique-Manche-mer du Nord, telles que définies dans le plan de gestion anguille français : UNITÉ DE GESTION

Article 3

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS Direction régionale des douanes de : Statut d'acheteur-revendeur de tabacs manufacturés Identification et engagements du demandeur (partie à remplir par le demandeur) : (a) Y compris le terminal du tunnel sous la Manche

LEGIARTI000037320718

Code inconnu

. - RÈGLES DE GESTION DE LA PÊCHERIE APPLICABLES AU SECTEUR "MANCHE EST" La zone dite "secteur Manche Est" comprend les eaux visées à l'article 1er paragraphe 1 du décret n° 90-94 susvisé, à l'exception : - de la zone dénommée "Baie de seine" comprise

Article 221-II-2/10

Code inconnu

Chaque manche doit être pourvue d'un ajutage et des raccords nécessaires.

Article 3

Code inconnu

Le quota défini à l'article 1er, attribué aux marins pêcheurs, est réparti en sous-quotas entre les unités de gestion anguille, ci-après dénommées "UGA" de la façade Atlantique-Manche-mer du Nord, telles que définies dans le plan de gestion anguille français

Page 5 · 442 résultats

← Précédent Suivant →