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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372332cd58014677406aef
6 octobre 1998
6 octobre 1998
André A..., 2 / Mme Marcelle A..., née Z..., demeurant tous deux Les Picassones, 03170 Doyet, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre, 1ère section
Source officiellesoc
613722edcd5801467740355e
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société SRC Marcel Martin, de MM.
Source officielleciv1
61372303cd580146774045b9
12 février 1998
12 février 1998
Fouret, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210523
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Liénard, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210756
15 novembre 2018
15 novembre 2018
CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 novembre 2018 Rejet non spécialement motivé Mme A..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210757
15 novembre 2018
15 novembre 2018
CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 novembre 2018 Rejet non spécialement motivé Mme A..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210758
15 novembre 2018
15 novembre 2018
CIV. 2 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 novembre 2018 Rejet non spécialement motivé Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision
Source officielleciv3
époux B... de leur désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. André Z
613721b2cd580146773f63c5
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Marcel et Mme Y...
Source officielleciv3
613722decd580146774028b7
7 octobre 1997
7 octobre 1997
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SOCANO, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la Société foncière de l'Anse Marcel
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401d10
19 février 1997
19 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier
Source officielleciv1
61372259cd580146773fc398
11 avril 1995
11 avril 1995
Jean-Pierre et Marcel G., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722a4cd580146773ff818
29 mai 1996
29 mai 1996
épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la Société des laboratoires de biologie esthétique Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ae
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Marcel né le 26 Juillet 1940 à AIN TAYA (ALGERIE) de Jean Alexis et de Y...
Source officiellecr
61372561cd5801467741d37b
23 novembre 1995
23 novembre 1995
Jean Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1994, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à diverses
Source officielleciv2
ébouté de ses demandes en dommages-intérêts dirigéesc/M. Marcel X
6137228acd580146773fe36c
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Marcel X..., demeurant à Kersaux, Moëlan-sur-Mer (Finistère), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0070
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Marcel R.
Source officiellecr
61372574cd5801467741de09
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAUNAY Jean Marcel
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e386
17 octobre 2001
17 octobre 2001
X..., demeurant ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de Marcel Z..., - de M.
Source officielleciv3
61372357cd58014677408849
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Boscheron, conseiller rapporteur, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613723efcd58014677410134
15 octobre 2002
15 octobre 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts déférés (Angers, 28 juillet 1998 et 28 mars 2000), que la société Marcel
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