P. service amateur, B. P. 75, 94002 CRETEIL CEDEX. La déclaration de modification des caractéristiques de la station après obtention de la licence est également adressée à ce service. 2.

Article Annexe

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. 27. 5 CA Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 28. 1 AC Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 3 CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3 CC

LEGIARTI000043239678

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Commissions consultatives (CC) Commissions consultatives compétentes pour : ― ouvriers des parcs et ateliers, des ponts et chaussées et des bases aériennes (hors DIR et DIRM).

Article Annexe V

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Installations sans production aval d'urée ou d'autres composés Lorsque le CO 2 2 Emissions de CO 2 2 avec : - CC : Quantité de combustible consommé au cours de la période de déclaration (t ou Nm³) ; - PCI : Pouvoir calorifique inférieur du combustible

Article Annexe 245-A.1

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Cochez cette case si vous êtes constructeur amateur, ou si vous avez modifié un navire déjà en service. 10. Numéro d'identification conforme à l'article 245-2.01.

Article Annexe II

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O7 : : 30 : U8 : O8 : : 31 : U9 : : :------:---------:---------: : Jour : mai : juin : :------:---------:---------: : 1 : CA : PA : : 2 : CB : PB : : 3 : CC

Article Annexe 5

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scolaire (enseignement de spécialité de série L, option facultative toutes séries, série technologique technique de la musique et de la danse [TMD]) ; - possibilités offertes par l'école de musique ; - possibilités offertes par les structures de pratique amateur

LEGIARTI000047697233

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Article 17 Lorsqu'il existe une ADAPAEF, la fédération crée en son sein une commission spécialisée, composée majoritairement de représentants des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public.

Article Annexe VII

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. - Séries C : Elles concernent les véhicules appartenant aux fonctionnaires consulaires de carrière titulaires de la carte spéciale CC et les véhicules de service des postes consulaires dirigés par des fonctionnaires consulaires de carrière.

LEGIARTI000026118115

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Troisième cycle Depuis les premières découvertes ludiques et sensibles, l'élève est devenu un amateur averti engagé, fort d'une première expérience collective.

LEGIARTI000022658721

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Les modules cœur de compétence (CC) constituent 80 % de la formation encadrée, soit 1 440 heures. Les modules complémentaires (MC) constituent les 20 % restant, soit 360 heures. 6. 4.

Article Annexe 5

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BL CASSIOPÉE 85 735033 BL LE CROTELLOIS 86 651429 DP TIGER'S 2 87 735100 DP SAINTE MARIE DE LA MER 88 645006 BL JULIE FRANÇOIS 89 601016 CH EQUINANDRA 90 783667 BL LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC

Article Annexe 5

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BL CASSIOPÉE 85 735033 BL LE CROTELLOIS 86 651429 DP TIGER'S 2 87 735100 DP SAINTE-MARIE DE LA MER 88 645006 BL JULIE FRANÇOIS 89 601016 CH EQUINANDRA 90 783667 BL LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC

Article Annexe (suite)

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Les utilisations suivantes ne peuvent pas être autorisées : - application aérienne ; - pulvérisateurs à dos ou appareils tenus à la main, ni par des utilisateurs amateurs ni par des utilisateurs professionnels ; - jardinage. 2.3.

Article Annexe I

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d'amateur ; Régions radioélectriques de l'UIT ; Identification des stations radioamateurs, préfixes européens nationaux et dépendances ; Composition des indicatifs d'appel, utilisation des indicatifs d'appel ; Utilisation internationale d'une station amateur

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AA = A CC = C Autres = B 3. Toilette Code □ 4.

Article 210.6

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Ces espaces à cargaison doivent être certifiés comme tels par des marques de caractère permanent, composées des lettres CC (cales à cargaison) qui doivent figurer en un endroit tel qu'elles soient aisément visibles et avoir au moins 100 mm de hauteur.

LEGIARTI000024423112

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SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde

Article 9

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. 330-4, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; z) L'article L. 330-5 ; aa) A l'article L. 330-6, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; bb) A l'article L. 360-2, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; cc

Article (70 à 79)

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Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde

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